Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIOMARINE DE LA COTE OCCITANE 20/11/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME TRANSPORT ET AU FORFAIT ECOMOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIOMARINE DE LA COTE OCCITANE 20/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIOMARINE DE LA COTE OCCITANE 14/12/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail révisant l'accord du 7 octobre 2013 sur l'organisation du temps de travail et l'accord du 24 juin 2004 sur le travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIOMARINE DE LA COTE OCCITANE 14/12/2023
Accord d'entreprise collectif 2023 pour l'année 2024 relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-10 RELATIF AU PAIEMENT FORFAITAIRE DES NUITS DESMANIPULATEURS EN ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 05/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-11 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFANESTHESISTES CARDIO-POMPISTES (PERFUSIONNISTES)IRMIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-09 RELATIF AU PAIEMENT DES GARDES DES INFIRMIERS ANESTHESISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N)2017-07 RELATIF A LA POLITIQUE D'AMELIORATION DELA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 01/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 8 MARS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE N°2018-01 RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ETDES ELUS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-04 RELATIF AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-05 RELATIF A LA REMUNERATION DES BRANCARDIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-06 RELATIF A LA REMUNERATION DES PERSONNELS DU SERVICE DE STERILISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 13/11/2017
PROCES-VERBAL DE CLOTURE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 06/09/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'EFFECTIF MINIMUM DE SECURITE DANS LE CADRE DU MOUVEMENT DE GREVE NATIONAL LE 12 09 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-08 RELATIF AU CONTINGENT D'EHRUES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 09/03/2018
ACCORD FOCH 2018-01 relatif à la prorogation des mandats DP et CE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 10/10/2018
PV clôture NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 13/04/2018
Accord d'entreprise N°2018-03 relatif au paiement des gardes et astreintes des masseurs-kinésithérapeutes le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 10/10/2018
Accord GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/11/2018
accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 14/12/2018
accord relatifs aux IBODE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 15/01/2019
accord relatif à la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/01/2019
accord de mise en place du CSE
ACCORD