Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 24/11/2021
Accord d'entreprise n°2021-04 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire de risque au service d'accueil des urgences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 24/11/2021
Accord d'entreprise n°2021-05 relatif aux infirmiers de bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 01/12/2021
Accord d'entreprise n°2021-08 relatif au paiement des gardes et astreintes des masseurs kinésithérapeutes le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME « SEGUR 2 »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 01/02/2022
Doublement forfait journées et nuits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 27/04/2022
accord d’entreprise n°2022-04 relatif aux doublement du paiement des forfaits journées et nuits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/06/2022
ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 15/06/2022
Accord d'entreprise n°2022-07 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 07/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-08 PORTANT CREATION ET ATTRIBUTION D’UNE PRIME D’AVANCE SUR L’AUGMENTATION DU POINT D’INDICE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 22/11/2022
Accord d'entreprise n°2022-09 relatif au doublement des forfaits journées et nuits supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 22/11/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE N°2022-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME « SEGUR 2 »
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 16/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-01 RELATIF AU DOUBLEMENT DES FORFAITS JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/03/2023
accord relatif à l'extension de la prime de soins critiques aux professionnels de santé autres que les infirmiers ou cadres de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 06/02/2023
 L’accord d'entreprise relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique de l’association Hôpital Foch
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-03 RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME SPECIFIQUE ET DE CONGES D’HIVER LIES AUX PICS D’ACTIVITE HIVERNALE AUX IDE ET AS DU SERVICE D’ACCUEIL DES URGENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 18/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-04 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES SPÉCIFIQUES A DESTINATION DU PERSONNEL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 28/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALORISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 18/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures spécifiques à destination du personnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE N°2024-01 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFIRMIERS ANESTHESISTE PERFUSIONNISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-02 relatif au paiement forfaitaires des nuits des manipulateurs en electro-radiologie médicale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-03 relatif à l’attribution d’une indemnité forfaitaire de risque au service d’accueil des urgences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-04 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
Accord d'entreprise n°2024-05 relatif à l’attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE N°2024-06 RELATIF A LA PRIME DE TRANSPOSITION
ACCORD

Accord d'entreprise Association Hôpital Foch 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-07 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD