Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise VILLA NOTRE DAME 20/03/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VILLA NOTRE DAME 20/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/07/2017 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET SON AMENAGEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise VILLA NOTRE DAME 06/11/2018
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise VIVALTO SANTE LES HOPITAUX PRIVES RENNAIS 17/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVALTO SANTE LES HOPITAUX PRIVES RENNAIS 24/06/2022
ACCORD RELATIF AUX INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'HOPITAL PRIVE SEVIGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VIVALTO SANTE LES HOPITAUX PRIVES RENNAIS 24/11/2022
PV D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VIVALTO SANTE LES HOPITAUX PRIVES RENNAIS 23/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VYANA MEDICAL 10/01/2022
accord temps de travail forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise VYANA MEDICAL 22/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle en jours
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 03/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HARMONISATION STATUTAIRE DE L'EHPAD BASTILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 15/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION EXCEPTIONNELLE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 15/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2022-2023 - BLOC 1 : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 05/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2023 - BLOC 1 : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 27/09/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE - ELECTIONS PROFESSIONNELLES - ELECTION DES REPRESENTANTS SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 24/07/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE NAO 2024 - BLOC 1 : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 14/11/2024
ACCORD DE METHODE CONCLU DANS LE CADRE D'UN PROJET DE FERMETURE DE L'ETABLISSEMENT DE LAINSECQ
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - NAO 2025 - BLOC 1 : REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 ILE-DE-FRANCE 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL - BLOC 2 : EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE 02/05/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SMR SAINT-CLAUDE du 29/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise VYV3 PAYS DE LA LOIRE - POLE ACCOMPAGNEMENT ET SOINS 03/04/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SMR SAINT CLAUDE
AVENANT