Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 14/11/2023
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE EN 2024 USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/12/2023
Avenant N°1 à l’accord collectif d’entreprise 2023-02 portant sur le contingent annuel d’heures supplémentaires sur le territoire de l’Aude
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/12/2023
Avenant 1 à l’accord collectif d’entreprise 2023-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/12/2023
AVENANT 2023-06 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU TERRITOIRE DE L’AUDE DE L’USSAP RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/12/2023
AVENANT 2023-07 A LA CONVENTION COLLECTIVE DU TERRITOIRE DE L’AUDE DE L’USSAP RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/12/2023
Avenant N°2 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service Anne-Marie Javouhey
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 14/11/2022
Accord collectif d'entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail des infirmiers de l'établissement Anne-Marie JAVOUHEY
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 20/06/2024
Accord collectif d’entreprise 2024-02 portant sur le paiement des heures supplémentaires et complémentaires majoré à 100% pour la période estivale 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 26/09/2024
Avenant 2024-01 à l’accord collectif d’entreprise du 07/01/2019 relatif au comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 26/09/2024
Avenant 1 Accord collectif d’entreprise 2023-05 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 30/09/2024
Avenant N°3 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service Anne-Marie Javouhey
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 11/10/2024
Avenant 1 à l’accord collectif d’entreprise 2024-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 18/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME TRANSPORT SUR LA PAIE DE DÉCEMBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 17/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE EN 2025 - USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 17/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE - USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 11/08/2022
Accord relatif au financement de formation diplômante du Territoire de l'Aude
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 08/09/2022
Accord collectif d'entreprise portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de Carcassonne
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 05/09/2022
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire de l'Aude
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 05/09/2022
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 13/09/2022
Avenant numéro 1 à l'accord collectif d'entreprise 2022-03 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les infirmiers de l'USLD de LIMOUX
AVENANT

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 28/12/2023
Accord collectif d’entreprise 2023-04 portant sur le paiement des heures supplémentaires et complémentaires à 100% pour la période hivernale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 28/12/2023
Accord collectif d’entreprise 2023-05 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 28/12/2023
Avenant N°1 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de Carcassonne
AVENANT