Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 18/02/2025
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 27/10/2025
Accord d'entreprise reconduisant la mesure d'aide à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 25/11/2025
Accord d'entreprise portant sur les forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 13/01/2026
Accord d'entreprise portant sur la modification du décompte du tramps de travail du personnel de la clinique plein soleil
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER 12/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 22/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 21/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DENONCIATION DE L'ACCORD PORTANT SUR LES AVANTAGES SALARIAUX DU 11 OCTOBRE 2013
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 21/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 19/06/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 09/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 09/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 22/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS CLINIQUE LA LIGNE BLEUE 01/12/2025
Procès verbal des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOGENOR 05/10/2020
PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ASSISTANCE 13/09/2018
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour elections professionnelles 2018 des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ASSISTANCE 27/11/2018
Protocole d'accord sur les negociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS DE SUITE ET DE READAPTTION 23/04/2021
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 11 AVRIL 2028 SUR LA MISE EN OEUVRE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE (MARDOR - CHALON-SUR-SAONE)
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS DE SUITE ET DE READAPTTION 08/04/2022
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 11 AVRIL 2018 SUR LA MISE EN OEUVRE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE (MARDOR - CHALON SUR SAONE)
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE DU BESSIN 11/10/2019
LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 02/07/2020
NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 25/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2021-2022
ACCORD