Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 10/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 30/09/2023
Avenant à l'accord du 1er juin 2018 jour de conges pour ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 22/03/2019
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 22/03/2019
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 30/11/2021
Avenant à l’accord collectif relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 20/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 13/12/2018
Accord cadre relatif aux conditions de travail
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SOCIETE LES FONTAINES 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LES FONTAINES 28/03/2019
Protocole d'accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'IMAGERIE MEDICALE 13/03/2020
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 22/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel dans le cadre de l’application de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation d
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 15/04/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 24/07/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 11/09/2019
Accord de mise en place du CSE de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines champ sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de l'EHPAD Les Nouvelles Eaux Marines
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID19 A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 09/11/2020
ACCORD DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 03/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 10/08/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nouvelle d'Exploitation Polyclinique Saint Odilon 08/11/2023
Prime de Partage de Valeur 2023
ACCORD