Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 10/09/2018
ACCORD DON DE JOUR - PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 13/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 05/03/2018
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 13/12/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire du 13 décembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 17/12/2020
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 29/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 30/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 06/03/2023
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 03/03/2026
ACCORD DE FIN DE CONFLIT 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE 31/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPSDE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 01/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 10/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DANS L'ETABLISSEMENT ET LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 14/04/2020
AVENANT AUX ACCORDS D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 24/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 04/11/2024
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 31/10/2025
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 30/10/2025
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 01/06/2018
Mise en place de jours supplémentaires de congés payés pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 04/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 06/09/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 23/10/2018
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 18/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD