Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE L'ESTUAIRE 28/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE 27/01/2020
Accord d’entreprise relatif au paiement des heures d’astreintes au bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE 31/01/2019
accord d'entreprise relatif au paiement des heures d'astreintes au bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 23/01/2018
ACCORD RELATIF AU DIPLOME UNIVERSITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 23/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 27/11/2018
Accord d'entreprise relatif à la prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 27/01/2020
AVENANT RELATIF A l’ACCORD COLLECTIF RELATIF A l’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCERNANT LE COMPTAGE DU TEMPS A LA CLINIQUE DE LA PORTE DE L’ORIENT
AVENANT

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 01/07/2020
PROTOCOLE D’ACCORD ET DE METHODE CONCERNANT LA REVISION DES ACCORDS RELATIFS AU TEMPS DE TRAVAIL A LA CLINIQUE DE LA PORTE DE LORIENT
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 05/07/2022
Accord à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 15/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UG CLINIQUE MUTUALISTE DE LA PORTE DE L'ORIENT 25/01/2024
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place d'un comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UG VILLA NOTRE DAME 15/12/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise UG VILLA NOTRE DAME 05/12/2023
UN PROTOCOLE D'ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 23/02/2023
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 30/05/2024
Accord relatif aux amplitudes horaires pour les personnels seniors et travailleurs handicapés - MECS DE CASTELNOUVEL
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 07/07/2025
Avenant n°1 aux accords relatifs à l'aménagement de la durée du travail sur l'année et aux amplitudes horaires - MECS de Castelnouvel
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 30/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR LE PERSONNEL MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 17/11/2017
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE POUR LE PERSONNEL NON MEDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 05/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 03/05/2018
Avenant révision N°2 à l'accord collectif portant aménagement du temps de travail au sein de l'UMG GHM
AVENANT

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 21/12/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (ANNEE 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 18/09/2018
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DE L'UMG GHM EN CAS DE GREVE
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 08/11/2018
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 pour le personnel non médical
ACCORD

Accord d'entreprise UMG GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE 08/11/2018
Accord d'entreprise 2019 relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour le personnel médical
ACCORD