Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Attribution d'un jour de congé payé supplémentaire en compensation du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Revalorisation salariale pour les personnels de bloc ayant la compétence d'aides opératoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Mise en place Gratification Ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 06/01/2021
ACCORD RELATIF AU CONTRAT GENERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 01/07/2021
Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 29/11/2021
Accord d'entreprise- Revalorisation Prime Vacances et modification période d'acquisition
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
NAO 2021 - Accord d'entreprise - Majoration heures supplémentaires et jour férié chômé
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
Accord d'entreprise - Augmentation du budget des œuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail en cycles
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 16/12/2021
NAO 2021 - Accord d'entreprise - Revalorisation de l'indemnité transport
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 06/07/2023
Protocole d'accord pré-electoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 04/10/2023
Protocole accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 02/06/2023
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 02/06/2023
Accord d'entreprise - Mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/12/2024
QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 26/06/2025
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 27/11/2025
Mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE CLINIQUE ST CHARLES 15/10/2018
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE CLINIQUE ST CHARLES 15/10/2018
ACCORD PORTANT SUR DIVERS ELEMENTS DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARIS AIDE SANTE MENTALE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARIS AIDE SANTE MENTALE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAITEM EPURATION EXTRA RENALE 26/11/2018
Réduction du temps de travail pour les femmes enceintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAITEM EPURATION EXTRA RENALE 09/12/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME SAINT ROCH 07/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD