Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOINS DE SUITE ET DE READAPTTION 23/04/2021
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 11 AVRIL 2028 SUR LA MISE EN OEUVRE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE (MARDOR - CHALON-SUR-SAONE)
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS DE SUITE ET DE READAPTTION 08/04/2022
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT DU 11 AVRIL 2018 SUR LA MISE EN OEUVRE ET LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT A LA MOBILITE (MARDOR - CHALON SUR SAONE)
AVENANT

Accord d'entreprise SOINS ET MAINTIEN A DOMICILE DU BESSIN 11/10/2019
LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 19/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 02/07/2020
NÉGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 14/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 25/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 24/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 13/07/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés seniors
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 30/11/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 27/11/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE ETS MHM
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 01/10/2018
ACCORT DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION ANTICIPE
ACCORD

Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 31/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 12/11/2019
l'accord sur la réduction des mandats des représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 20/01/2020
l'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 22/02/2021
l'avenant à l'Accord relatif à l'entretien professionnel
AVENANT

Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 07/10/2025
Accord sur la réduction de la durée des mandats des représentants du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 17/09/2020
Accord relatif à l'Egalité professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 24/09/2024
Accord relatif à l'égalité, à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques professionnels au sein de la Clinique Médicale et et Cardiologique d'Aressy
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 28/11/2024
NAO 2024 et 2025 Bloc 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 07/02/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD