Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE
Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 23/01/2026
Avenant à l'accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires
AVENANT
SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 03/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2022 & 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 29/09/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 29/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 22/09/2017
L'accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 17/09/2018
avenant 2 accord de methode
AVENANT
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 23/01/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 06/03/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 16/12/2024
Accord collectif relatif à l'octroi d'une prime
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 13/06/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 30/04/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 12/03/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 05/05/2023
Prorogation des mandats CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 30/06/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 09/06/2022
Accord Cadre n° 2 relatif aux conditions de travail
ACCORD
SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 27/06/2024
BLOC 1 - NAO 2024 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES ALMAVIVA SANTE - ETABLISSEMENTS CORSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 08/12/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 08/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD
SOC GESTION CLINIQUE STE-CLOTILDE
Accord d'entreprise SOC GESTION CLINIQUE STE-CLOTILDE 08/09/2025
EGALITE PROFESSIONNLLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOC LES FONTAINES
Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 13/04/2018
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 27/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 09/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 01/06/2021
Protocole d'accord sur les NAO
ACCORD
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