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Accords d'entreprise : Activités hospitalières

SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE

SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 19/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 30/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 14/02/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 08/02/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D’ETABLISSEMENT DU 1er Novembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 14/02/2020
ACCORD DE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 09/07/2020
ACCORD SUR LA RECUPERATION DES HEURES PERDUES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DU NORMANDY 05/10/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 1ER NOVEMBRE 2015
AVENANT

SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 10/09/2018
ACCORD DON DE JOUR - PROCHE AIDANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 13/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 05/03/2018
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION D 13/12/2018
Accord de négociation annuelle obligatoire du 13 décembre 2018
ACCORD

SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ET D'EXPLOITATION DU CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DE TRONQUIERES 06/03/2023
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE 31/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPSDE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 01/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 27/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE ANNUEL PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 10/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES INSTANCES REPRESENTATIVES DANS L'ETABLISSEMENT ET LEUR FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 14/04/2020
AVENANT AUX ACCORDS D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL DE LA CLINIQUE SAINT ANTOINE
AVENANT

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