Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 30/09/2019
Accord d'entreprise sur la Qualité de vie au travail et Egalite de traitement hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 18/12/2019
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 22/12/2020
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 23/08/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 06/12/2021
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 25/03/2022
Accord Collectif Négociation Obligatoire 2022 bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 01/04/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la durée du travail des salariés en forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 20/06/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord Collectif Négociation Obligatoire 2022 bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 07/05/2024
Accord collectif NAO Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 28/11/2025
NAO BMOC 1 & 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 23/04/2021
Accord d'entreprise portant sur les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 28/09/2021
accord d'entreprise aménageant les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 15/03/2024
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 09/04/2024
accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 24/04/2024
avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 12/06/2025
avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un compte epargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DES EAUX CLAIRES 11/06/2023
Modalités de suppression de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 23/11/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 26/01/2021
Accord d'entreprise portant sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA MAISON DE SANTE DE NOGENT SUR MARNE (contingent annuel d'heures supplémentaires 15/10/2025
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'exploitation Clinique les Eaux-Claires 09/01/2024
Protocole d'accord : réunion de négociation de sortie de grève du 10 janvier 2024
ACCORD