Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SOC NOTRE DAME DE JOIE
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 14/06/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 19/08/2020
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 21/08/2024
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 18/06/2025
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail
AVENANT
SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 29/01/2018
ACCORD D'ADAPTATION AUX NECESSITES LIEES AU FONCTIONNEMENT DE L5HOPITAL RELATIF A LA REMUNERATION, AUX PRIMES, AUX INDEMNITES ET AU POSITIONNEMENT CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 29/01/2018
ACCPRD DE SUBSTITUTION ET D'HARMONISATION RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 03/10/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 18/11/2019
AUGMENTATION DE LA VALEUR DU PONT
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 18/11/2019
NAO 2019 - Accord d'entreprise - Mise en place de la subrogation
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOI 18/11/2019
NAO 2019 - Audit des différents mécanismes de rémunération et modalités de passage du groupe A au groupe B des salariés de la filière administrative
ACCORD
SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Attribution d'un jour de congé payé supplémentaire en compensation du temps d'habillage et de déshabillage
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Revalorisation salariale pour les personnels de bloc ayant la compétence d'aides opératoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Mise en place Gratification Ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 13/11/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise - Heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 06/01/2021
ACCORD RELATIF AU CONTRAT GENERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 01/07/2021
Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 29/11/2021
Accord d'entreprise- Revalorisation Prime Vacances et modification période d'acquisition
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
NAO 2021 - Accord d'entreprise - Majoration heures supplémentaires et jour férié chômé
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
Accord d'entreprise - Augmentation du budget des œuvres sociales
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/10/2021
accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail en cycles
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 16/12/2021
NAO 2021 - Accord d'entreprise - Revalorisation de l'indemnité transport
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 06/07/2023
Protocole d'accord pré-electoral
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 04/10/2023
Protocole accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 02/06/2023
Protocole d'accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 02/06/2023
Accord d'entreprise - Mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
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