Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SANTE MENTALE LUTTE CONTRE L'ALCOOLISME 31/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX SALARIES OUBLIES DU SEGUR AU SEIN DE L'ASM13
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RELAIS DOMICILE 29/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE RELAIS DOMICILE 01/07/2022
accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail du personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 29/01/2019
Accord collectif relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel pour la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 27/11/2018
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT DES MESURES RELATIVES A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE BAYONNE ET REGION 15/02/2024
Accord d'entreprise du 15 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 17/05/2018
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS COLLECTIVES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 13/09/2019
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 07/04/2021
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 28/06/2021
Accord d'entreprise sur l'organisation du télétravail et du droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 29/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS ET PHARMACIENS DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 11/03/2022
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 23/08/2022
Accord de méthode sur la négociation d'un accord concernant la durée et l'aménagement du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 22/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 31/08/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 27/09/2023
ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LE RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 29/11/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du travail : mise en place de la semaine à 4 jours et du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 29/03/2024
AVENANT DE REVISION N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 21/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS CHAPITRE 1 / MOBILITES DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 16/07/2025
Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels - chapitre 2
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 20/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE DAX 09/07/2026
Accord de méthode relatif à l'organisation de la négociation d'un accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 12/10/2017
mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise SANTE SERVICE LIMOUSIN 12/10/2017
mise en place de la journée de solidarité
ACCORD