Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 17/09/2018
avenant 2 accord de methode
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 23/01/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 06/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 16/12/2024
Accord collectif relatif à l'octroi d'une prime
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 13/06/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 12/03/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 05/05/2023
Prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 30/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 09/06/2022
Accord Cadre n° 2 relatif aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 27/06/2024
BLOC 1 - NAO 2024 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES ALMAVIVA SANTE - ETABLISSEMENTS CORSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 08/12/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 08/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC GESTION CLINIQUE STE-CLOTILDE 08/09/2025
EGALITE PROFESSIONNLLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 13/04/2018
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 27/11/2018
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 09/05/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 01/06/2021
Protocole d'accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 02/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 13/06/2022
Protocole d'accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 06/07/2022
Accord d'entreprise relatif à la négociation sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES FONTAINES 07/10/2022
Accord sur la modification du terme des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 07/05/2021
Avenant n°2 à l'accord d'Etablissement sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 16/11/2021
ACCORD D ETABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECONS PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOTRE DAME DE JOIE 28/07/2022
Accord d'établissement relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins pharmaciens
ACCORD