Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SAS POLYCLINIQUE DU PARC
Accord d'entreprise SAS POLYCLINIQUE DU PARC 10/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE 2020-01 RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SAS POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES
Accord d'entreprise SAS POLYCLINIQUE LONGUES ALLEES 24/04/2019
Accord sur la Negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
SAS RESIDENCE RETRAITE 3S MOUGINS
Accord d'entreprise SAS RESIDENCE RETRAITE 3S MOUGINS 29/12/2023
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME ARNAULT TZANCK DE DECEMBRE 2019
AVENANT
SAS SARRETTE
Accord d'entreprise SAS SARRETTE 20/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE 13 EME MOIS A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024
ACCORD
SAS SSR SAINT JEAN
Accord d'entreprise SAS SSR SAINT JEAN 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS DU PERSONNEL CADRE
ACCORD
SASA CLINIQUE RICHELIEU
Accord d'entreprise SASA CLINIQUE RICHELIEU 20/12/2018
Protocole d'accord sur les salaires établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier 2018
ACCORD_CAD
SASU AQUITAINE SANTE - POLYCLINIQUE JEAN VILLAR
Accord d'entreprise SASU AQUITAINE SANTE - POLYCLINIQUE JEAN VILLAR 19/11/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
SASU CLINIQUE DU CHATEAU
Accord d'entreprise SASU CLINIQUE DU CHATEAU 06/11/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SASU CLINIQUE DU CHATEAU 28/11/2023
Avenant n°1 de l'accord collectif de NAO 2023
AVENANT
SDF DES ANESTHESISTES DE LA CLINIQUE DU PARC
Accord d'entreprise SDF DES ANESTHESISTES DE LA CLINIQUE DU PARC 23/06/2022
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD
SE DE LA CLINIQUE STELLA
Accord d'entreprise SE DE LA CLINIQUE STELLA 19/12/2019
UN ACCORD SUR LES SALAIRES - NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SE DE LA CLINIQUE STELLA 18/06/2020
UN AVENANT A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD RELATIF AU TREIZIEME MOIS SIGNE le 19 juin 2002
AVENANT
Accord d'entreprise SE DE LA CLINIQUE STELLA 18/12/2020
UN ACCORD SUR LES SALAIRES ANNEE 2020 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SE DE LA CLINIQUE STELLA 02/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SE DE LA CLINIQUE STELLA 01/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
AVENANT
SELARL JEAN DE BERRY
Accord d'entreprise SELARL JEAN DE BERRY 19/11/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail - annualisation
ACCORD
SEM POLYCLINIQUE SAINT GEORGES
Accord d'entreprise SEM POLYCLINIQUE SAINT GEORGES 23/06/2021
Accord d'intéressement 2021, 2022, 2023
ACCORD
SMR LALANDE REEDUCATION
Accord d'entreprise SMR LALANDE REEDUCATION 01/06/2025
AVENANT N2 PROTOCOLE D ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
SNC CROM
Accord d'entreprise SNC CROM 17/04/2025
Accord forfait jours
ACCORD
SOC CTRE CHIRURGICAL AMBROISE PARE
Accord d'entreprise SOC CTRE CHIRURGICAL AMBROISE PARE 05/01/2021
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et à l'Egalité Professionelle
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CTRE CHIRURGICAL AMBROISE PARE 30/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ET LES MAJORATIONS D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC CTRE CHIRURGICAL AMBROISE PARE 15/04/2022
Procès-verbal d'accord partiel - NAO
ACCORD
SOC D EXPL MAISONS SANTE
Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 30/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 27/05/2019
AVENANT Numéro 1 à l'accord d'entreprise sur la mise en place des forfaits jours du 31 mars 2015
AVENANT
Accord d'entreprise SOC D EXPL MAISONS SANTE 21/10/2021
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
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