Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 19/12/2024
QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 26/06/2025
ACCORD COLLECTIF - NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUV EXPLOITAT CLINIQUE ST-FRANCOIS 27/11/2025
Mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE CLINIQUE ST CHARLES 15/10/2018
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE CLINIQUE ST CHARLES 15/10/2018
ACCORD PORTANT SUR DIVERS ELEMENTS DE REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARIS AIDE SANTE MENTALE 20/12/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARIS AIDE SANTE MENTALE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAITEM EPURATION EXTRA RENALE 26/11/2018
Réduction du temps de travail pour les femmes enceintes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC TRAITEM EPURATION EXTRA RENALE 09/12/2019
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME SAINT ROCH 07/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE DU CAMPUS PSYCHIATRIQ 22/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 09/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 11/10/2019
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 09/12/2019
Accord sur les salaires 2019 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 05/08/2020
Accord annuel sur les salaires 2020 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 06/07/2021
Accord annuel sur les salaires 2021 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 04/11/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 06/09/2022
NAO accord sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 22/11/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 03/07/2023
NAO accord sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 24/07/2024
NAO accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CMPRF LES GRANDS CHENES 13/12/2018
Accord NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D IMAGERIE MEDICALE DE BOIS BERNARD 27/09/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOUR
ACCORD