Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 04/02/2019
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 04/02/2019
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 19/02/2019
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Hôpital Privé Océane
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 06/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'Hôpital Privé Océane
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 06/03/2019
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 02/05/2019
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 04/03/2020
Protocole d'accord de négociations
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 25/03/2024
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 29/11/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 05/12/2025
Protocole d'accord de la négociation annuelle pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION SANITAIRE MER AIR SOLEIL 09/10/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 08/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 18/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE SUR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 17/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES - SAS SOGECLER 18/09/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES - SOGECLER 20/09/2021
UN AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22 JUIN 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES - SOGECLER 12/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET LES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES- SOGECLER 13/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES-SOGECLER 16/10/2023
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 31/07/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LE TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 08/03/2019
Accord d'entreprise en Forfait jours pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 16/08/2021
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 22/07/2022
Accord NAO 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 10/07/2023
PPV
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION DES HAUTS DE NICE 10/07/2023
Accord NAO
ACCORD