Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SAS CLINIQUE DU VIRVAL
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 17/10/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 07/11/2024
ACCORD BENEFICES EXCEPTIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 27/11/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 25/11/2025
UN ACCORD NAO 2025
ACCORD
SAS CLINIQUE DURIEUX
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DURIEUX 10/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
SAS CLINIQUE FONTVERT
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE FONTVERT 26/01/2024
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 01/01/2023 - 31/12/2026
ACCORD
SAS CLINIQUE LA MONTAGNE
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 01/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 28/11/2019
Accord d'entreprise Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 24/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/ hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 01/02/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 15/12/2021
Accord collectif relatif à la procédure de consultation des représentants du personnel dans le cadre du projet de fusion absorption de la clinique la montagne par la clinique Lambert
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 05/01/2022
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 24/01/2023
Accord relatif aux modalités d'expertise prévues initialement dans l'accord de méthode du 15 décembre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 07/02/2023
Accord d'entreprise Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LA MONTAGNE 28/03/2023
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
SAS CLINIQUE LES SOPHORAS
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LES SOPHORAS 23/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SAS CLINIQUE LOUIS PASTEUR
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LOUIS PASTEUR 20/07/2018
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE LOUIS PASTEUR 21/11/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
SAS CLINIQUE RICHELIEU
Accord d'entreprise SAS CLINIQUE RICHELIEU 21/12/2023
Accord de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
SAS CMC CLAUDE BERNARD
Accord d'entreprise SAS CMC CLAUDE BERNARD 08/12/2023
NAO 2023
ACCORD
SAS CRF du Dr STER
Accord d'entreprise SAS CRF du Dr STER 01/10/2023
Accord à durée indéterminée relatif à la transposition de l'emploi Aide-Soignant diplômé
ACCORD
SAS HAD 46
Accord d'entreprise SAS HAD 46 19/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME PENIBILITE
ACCORD
SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS
Accord d'entreprise SAS HOPITAL PRIVE ARNAULT TZANCK MOUGINS - SOPHIA ANTIPOLIS 02/12/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTRERPSIE D'ADAPTATION RELATIF AU CET DU 11/12/2017
AVENANT
sas clinique fontvert
Accord d'entreprise sas clinique fontvert 12/10/2021
NAO 2021
ACCORD
sas clinique saint joseph
Accord d'entreprise sas clinique saint joseph 13/12/2019
proces verbal d accord negociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas