Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 08/12/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 30/09/2022
Accord de substitution suite au transfert d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 08/12/2022
Don de jours de repos au profit d'autres salariés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 18/01/2023
Protocole d'accord relatif à l'instauration d'un service minimum en cas de grève
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 25/10/2023
PV NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 24/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 15/10/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 02/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA POLYCLINIQUE SAINT-ODILON 06/10/2025
PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE MAISONS CHIR 26/09/2019
MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE MAISONS CHIRURGICALES ET DE SANTE 17/07/2024
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 29/11/2017
Un accord suite aux NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 16/01/2019
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 16/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 11/08/2020
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 07/10/2021
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 07/10/2024
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 21/07/2022
Protocole d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 23/09/2025
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 11/12/2017
ACCORD NAO 20017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 06/03/2019
Accord d'entreprise tenant sur la deuxième modification des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 11/12/2018
ACCORD SUR LA MODIFICATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 18/01/2019
Accord relative à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION OCEANE 04/02/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'Exploitation du Centre Cardiologique du Nord 03/10/2023
Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD