Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 28/05/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 30/06/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 09/09/2021
AVENANT 5 A l'ACCORD DU 24/12/1999 et ses avenants relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 24/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 09/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 09/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 04/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 20/01/2023
ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 18/08/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 15/05/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 06/11/2024
MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 31/01/2025
ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 24/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 16/05/2025
accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 01/10/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction du temps de travail du 24/12/1999
AVENANT

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU QUERCY 11/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU QUERCY 11/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 20/06/2018
UN ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 19/06/2018
Un accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 27/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU VIRVAL 15/04/2023
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Clinique du Quercy 13/10/2020
ACCORD d'entreprise NAO 2020 portant sur la rémunération et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Clinique du Quercy 13/10/2020
ACCORD d'entreprise en faveur de l'insertion professionnelle des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise SAS Clinique du Quercy 13/10/2020
ACCORD d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle femme/homme
ACCORD