Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 24/10/2024
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 04/11/2024
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 31/10/2025
Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE LA CLINIQUE SAINT-ANTOINE 30/10/2025
Accord d'entreprise annuel portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 01/06/2018
Mise en place de jours supplémentaires de congés payés pour ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 04/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 06/09/2018
ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 23/10/2018
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 18/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 10/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CLINIQUES DU MIDI 30/09/2023
Avenant à l'accord du 1er juin 2018 jour de conges pour ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 22/03/2019
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 22/03/2019
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 28/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE DE TOURNAN 30/11/2021
Avenant à l’accord collectif relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 20/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 13/12/2018
Accord cadre relatif aux conditions de travail
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SOCIETE LES FONTAINES 11/04/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LES FONTAINES 28/03/2019
Protocole d'accord sur les NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE LORRAINE D'IMAGERIE MEDICALE 13/03/2020
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 22/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel dans le cadre de l’application de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation d
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 15/04/2019
Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 24/07/2019
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Société Nouvelle d'Exploitation Polyclinique Saint Odilon 08/11/2023
Prime de Partage de Valeur 2023
ACCORD