Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 11/09/2019
Accord de mise en place du CSE de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/11/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines champ sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 21/08/2020
Accord d'entreprise relatif au versement de la prime exceptionnelle COVID pour le personnel de l'EHPAD Les Nouvelles Eaux Marines
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 05/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID19 A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 09/11/2020
ACCORD DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 03/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 10/08/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 24/09/2023
Accord de mise en place et de fonctionnement du CSE de la Clinique Les Nouvelles Eaux Marines
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 15/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 25/03/2024
ACCORD D ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LES EAUX MARINES 07/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR A LA CLINIQUE LES NOUVELLES EAUX MARINES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 12/06/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 28/06/2019
AVENANT N°1 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 12/02/2019
¨PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 10/04/2019
Avenant n°1 au Protocole d'accord préélectoral du 12/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 12/02/2019
Accord sur la durée des mandats des membres de la délégation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE POLYCLINIQUE BORDEAUX 10/04/2019
AVENANT N°1 PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION INCITATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 06/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES JOURS DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 02/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 17/05/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REPORT DES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET A LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS
ACCORD

Accord d'entreprise Société par Actions Simplifiées LNA ES 11/03/2020
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES LNA ES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Société par Actions simplifiées de Gestion d'Etablissement de Soins 14/12/2023
Protocole d'accord éabli dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier - 2023
ACCORD