Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 30/06/2022
Avenant à l'accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 27/01/2023
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 01/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'une prime pour le personnel exerçant en services de cancérologie
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 16/01/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 18/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 19/11/2024
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 17/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 bloc 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 29/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPL CLINIQUE ST PIERRE 23/01/2026
Avenant à l'accord relatif à la prime pour jours et nuits supplémentaires
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 03/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2022 & 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 29/09/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOIT SANITAIRE MER AIR SOLEIL 29/11/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 22/09/2017
L'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 17/09/2018
avenant 2 accord de methode
AVENANT

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 23/01/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 06/03/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 16/12/2024
Accord collectif relatif à l'octroi d'une prime
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 13/06/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE DE LA PLAINE 30/04/2026
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 12/03/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 05/05/2023
Prorogation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 30/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION CLINIQUE NOTRE DAME 09/06/2022
Accord Cadre n° 2 relatif aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLOITATION POLYCLINIQUE DR MAYMARD 22/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS CSE
ACCORD