Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 20/12/2018
AVENANT N° 1 À L'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE LA SPASM
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 15/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AU TEMPS FIR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 02/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF AUX ASTREINTES MEDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 10/07/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES JOURS DE CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 29/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE INCITATION A L'EMBAUCHE OU A LA MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE D'AIDE A LA SANTE MENTALE 21/10/2019
AVENANT N° 2 À L'ACCORD RELATIF À L'AMÉNAGEMENT ET À LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 12/02/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 18/02/2025
PPV DU 17 FEVRIER 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 18/02/2025
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PLEIN SOLEIL 27/10/2025
Accord d'entreprise reconduisant la mesure d'aide à la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER 12/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 22/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 21/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DENONCIATION DE L'ACCORD PORTANT SUR LES AVANTAGES SALARIAUX DU 11 OCTOBRE 2013
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 21/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 19/06/2019
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 22/06/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 01/07/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 09/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS 09/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INDEMNISATION DU TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS - SOCIETE DE GESTION DES CLINIQUES D'EPINAL REUNIES 22/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOGECLER SAS CLINIQUE LA LIGNE BLEUE 01/12/2025
Procès verbal des NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOGENOR 05/10/2020
PERIODICITE DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ASSISTANCE 13/09/2018
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour elections professionnelles 2018 des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOINS ASSISTANCE 27/11/2018
Protocole d'accord sur les negociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD