Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE DU CAMPUS PSYCHIATRIQ 22/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 09/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 11/10/2019
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 09/12/2019
Accord sur les salaires 2019 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 05/08/2020
Accord annuel sur les salaires 2020 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 06/07/2021
Accord annuel sur les salaires 2021 établi dans le cadre de l'obligation annuelle de négocier
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 04/11/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 06/09/2022
NAO accord sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 22/11/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 03/07/2023
NAO accord sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 24/07/2024
NAO accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 29/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CMPRF LES GRANDS CHENES 13/12/2018
Accord NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D IMAGERIE MEDICALE DE BOIS BERNARD 27/09/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 30/09/2019
Accord d'entreprise sur la Qualité de vie au travail et Egalite de traitement hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 18/12/2019
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 22/12/2020
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 23/08/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 06/12/2021
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 25/03/2022
Accord Collectif Négociation Obligatoire 2022 bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 01/04/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la durée du travail des salariés en forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 20/06/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord télétravail
ACCORD