Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 24/09/2024
Accord relatif à l'égalité, à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques professionnels au sein de la Clinique Médicale et et Cardiologique d'Aressy
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 28/11/2024
NAO 2024 et 2025 Bloc 1 et 2
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 07/02/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 13/02/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 08/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 19/10/2018
ACCORD RELATIF AU CONTRAT D AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 20/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 20/12/2019
ACCORD RELATIF AU CONTRAT D AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 13/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 13/01/2020
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 02/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 18/12/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 03/12/2020
CLACT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 07/05/2021
accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 09/12/2022
PROTOCOLE D’ACCORD ETABLI DANS LE CADRE DE L’OBLIGATION ANNUELLE DE NEGOCIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 18/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 13/11/2024
ACCORD SUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 13/11/2024
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 13/11/2024
QVCT
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 29/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 28/01/2025
AVENANT N 4 : remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 21/02/2025
ACCORD COLLECTIF DE FIN DE CONFLIT 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION D'ETABLISSEMENTS DE SOINS 14/11/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STEER SAS 21/02/2018
AVENANT COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise STRASBOURG ONCOLOGIE LIBERALE SCP DES DOCTEURS LOUIS-MARIE DOURTHE- ANNE ESCANDE - STEVE HEYMANN - A 04/01/2022
accord temps de travail
ACCORD