Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 22/11/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 03/07/2023
NAO accord sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 24/07/2024
NAO accord sur les salaires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CLINIQUE PASTEUR 29/10/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CMPRF LES GRANDS CHENES 13/12/2018
Accord NAO 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D IMAGERIE MEDICALE DE BOIS BERNARD 27/09/2023
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE D ENTREPRISE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE P 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES EN FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 30/09/2019
Accord d'entreprise sur la Qualité de vie au travail et Egalite de traitement hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 18/12/2019
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 22/12/2020
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 23/08/2021
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 06/12/2021
Accord collectif sur les thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 25/03/2022
Accord Collectif Négociation Obligatoire 2022 bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 01/04/2022
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur la durée du travail des salariés en forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 20/06/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord sur la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 13/12/2022
Accord Collectif Négociation Obligatoire 2022 bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 07/05/2024
Accord collectif NAO Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EPLOITATION DE LA CLINIQUE PAUL PICQUET 28/11/2025
NAO BMOC 1 & 2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 23/04/2021
Accord d'entreprise portant sur les jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA CLINIQUE DE COUR-CHEVERNY 28/09/2021
accord d'entreprise aménageant les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise Société d'exploitation Clinique les Eaux-Claires 09/01/2024
Protocole d'accord : réunion de négociation de sortie de grève du 10 janvier 2024
ACCORD