Accords d'entreprise : Activités hospitalières
SOINS ET SANTE
Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 24/01/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 13/07/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés seniors
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 01/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires PERIODE 2023-2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOINS ET SANTE 30/11/2023
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
SSR CENTRE BAYARD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 27/11/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE ETS MHM
ACCORD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 13/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 01/10/2018
ACCORT DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION D'UN ACCORD DE SUBSTITUTION ANTICIPE
ACCORD
Accord d'entreprise SSR CENTRE BAYARD 31/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A
Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 12/11/2019
l'accord sur la réduction des mandats des représentants du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 20/01/2020
l'accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 22/02/2021
l'avenant à l'Accord relatif à l'entretien professionnel
AVENANT
Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 07/10/2025
Accord sur la réduction de la durée des mandats des représentants du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise ST-MARTIN DE VIGNOGOUL S A 09/04/2026
Accord NAO 2025 Saint Martin de Vignogoul
ACCORD
STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY
Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 17/09/2020
Accord relatif à l'Egalité professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 24/09/2024
Accord relatif à l'égalité, à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques professionnels au sein de la Clinique Médicale et et Cardiologique d'Aressy
ACCORD
Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 28/11/2024
NAO 2024 et 2025 Bloc 1 et 2
ACCORD
Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 07/02/2025
Accord de méthode sur la négociation obligatoire relative à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise STE NOUVELLE D'EXPLOITATTION DE LA CLINIQUE CARDIOLOGIQUE D'ARESSY 13/02/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques professionnels
ACCORD
STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION
Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 08/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 19/10/2018
ACCORD RELATIF AU CONTRAT D AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 20/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 20/12/2019
ACCORD RELATIF AU CONTRAT D AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE DE GESTION 13/01/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
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Faites le premier pas