Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 26/01/2021
Avenant au protocole d'accord préélectoral - Elections partielles 2021
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 18/12/2020
avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 02/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 19/10/2021
Accord portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 15/11/2021
Accord collectif d'entreprise 2021-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers de l'EHPAD de DURBAN
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 06/01/2022
Accord collectif d'entreprise 2022-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 01/02/2022
Accord collectif d'entreprise 2022-02 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 23/06/2022
Accord collectif d'entreprise 2022-03 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les infirmiers de l'USLD de LIMOUX
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 20/12/2022
Accord collectif d'établissement portant sur l'aménagement et la répartition du temps de travail Etablissements et services du territoire des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 20/12/2022
Accord collectif d'établissement sur le statut collectif Etablissements et services du territoire des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/12/2022
Accord collectif d'établissement relatif au régime de prévoyance Établissements et services du territoire des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/12/2022
Accord collectif d'établissement relatif au régime frais de santé Etablissements et services du territoire des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 22/03/2023
accord collectif d'entreprise 2023-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 15/03/2023
AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REPARTITION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU LE 20/12/2022 - Etablissements et services du territoire des Pyrénées-Orientales
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 28/03/2023
AVENANT NUMERO 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT SUR LE STATUT COLLECTIF CONCLU LE 20/12/2022 - Territoire des Pyrénées-Orientales
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 25/04/2023
ACCORD RELATIF AU FINANCEMENT DE FORMATION DIPLOMANTE DU TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) VERSÉE SUR LA PAIE D’OCTOBRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/05/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise 2022-03 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les infirmiers de l'USLD de Limoux
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/05/2023
Avenant N°1 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service Anne-Marie Javouhey
AVENANT

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 29/06/2023
Accord collectif d’entreprise 2023-02 portant sur le contingent annuel d’heures supplémentaires sur le territoire de l’Aude
ACCORD

Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 29/06/2023
Accord collectif d’entreprise 2023-03 portant sur le paiement des heures supplémentaires et complémentaires à 100% pour la période estivale 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale Pour l'Accompagnement et la Prévention 26/10/2023
ACCORD SUR LE REGLEMENT INTERIEUR DU CSE CENTRAL DE L’USSAP
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 04/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires des Pyrénées-Orientales
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 04/11/2021
Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires de l'Aude
ACCORD

Accord d'entreprise Union Sanitaire et Sociale pour l'Accompagnement et la Prévention 28/02/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat versée le 31 mars 2022
ACCORD