Accords d'entreprise : Activités hospitalières
UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 25/04/2024
Accord collectif d’entreprise 2024-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/12/2024
Avenant N°2 à l’accord collectif d’entreprise 2022-09 portant la durée quotidienne du travail à 12 heures pour les agents des services logistiques des urgences de Carcassonne
AVENANT
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 31/12/2024
Avenant N°4 à l’accord collectif d’entreprise 2022-04 portant sur la durée quotidienne maximale du travail pour les infirmiers du service Anne-Marie Javouhey
AVENANT
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 19/08/2025
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX MODALITES D’ATTRIBUTION ET DE VERSEMENT DE LA PRIME DECENTRALISEE EN 2026 USSAP - TERRITOIRE DES PYRENEES ORIENTALES
ACCORD
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 20/11/2025
Accord collectif d’entreprise 2025-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION SANITAIRE ET SOCIALE POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LA PREVENTION 16/03/2026
Accord collectif d’entreprise 2026-01 portant sur la durée quotidienne maximale du travail
ACCORD
UNION SOINS ET SERVICES ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise UNION SOINS ET SERVICES ILE DE FRANCE 30/04/2018
Avenant de révision n°1 relatif à l'accord de méthode sur le dialogue social
AVENANT
UNION SOINS ET SERVICES ILE-DE-FRANCE
Accord d'entreprise UNION SOINS ET SERVICES ILE-DE-FRANCE 10/10/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MUTUELLE FRAIS DE SANTE
AVENANT
UNION TECHNIQUE MUTUALISTE LA CATALANE
Accord d'entreprise UNION TECHNIQUE MUTUALISTE LA CATALANE 18/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise UNION TECHNIQUE MUTUALISTE LA CATALANE 25/11/2019
protocole d accord préélectoral en vue des élections de la délégation unique du personnel au CSE
ACCORD
UNITE ECONOMIQUE SOCIALE SANTE CLINIQUE SAINT PAUL
Accord d'entreprise UNITE ECONOMIQUE SOCIALE SANTE CLINIQUE SAINT PAUL 18/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la pose de récupérations imposées en cas de baisse d'activité ou de fermeture de service
ACCORD
UROLOGIE NANTES - CLINIQUE & INSTITUT D'UROLOGIE
Accord d'entreprise UROLOGIE NANTES - CLINIQUE & INSTITUT D'UROLOGIE 28/03/2024
Accord d'entreprise relatif a l'organisation et l'aménagement du temps de travail du personnel de la clinique Urologique
ACCORD
USLD LE KEM
Accord d'entreprise USLD LE KEM 07/02/2022
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12 heures en test sur les unités de médecine et UHR
ACCORD
Accord d'entreprise USLD LE KEM 19/04/2022
Avenant n°1 à l'Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12heures sur les unités de soins de Médecine D, Médecine E et UHR
AVENANT
Accord d'entreprise USLD LE KEM 16/05/2022
Accord d'établissement relatif à la durée quotidienne du travail en poste de 12 heures à l'Hôpital gériatrique le KEM
ACCORD
Unité Economique Sociale - Centres de Dialyse B. Braun Avitum France
Accord d'entreprise Unité Economique Sociale - Centres de Dialyse B. Braun Avitum France 27/07/2021
Accord sur la politique salariale 2021-2022
ACCORD
Unité Economique et sociale centres de dialyse B. BRAUN AVITUM
Accord d'entreprise Unité Economique et sociale centres de dialyse B. BRAUN AVITUM 17/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE DES SALARIES DANS LA MOBILISATION FACE AU COVID 19
ACCORD
Unité Economique et sociale centres de dialyse B. Braun Avitum
Accord d'entreprise Unité Economique et sociale centres de dialyse B. Braun Avitum 26/08/2019
Protocole d’accord concernant les négociations annuelles obligatoires portant sur les conditions de travail et l’évolution des salaires au sein de l’UES Centres de Dialyse B. Braun Avitum France 2019/ 2020
ACCORD
Accord d'entreprise Unité Economique et sociale centres de dialyse B. Braun Avitum 17/07/2020
Protocole d’accord concernant les négociations annuelles obligatoires portant sur les conditions de travail et l’évolution des salaires au sein de l’UES Centres de Dialyse B. Braun Avitum France 2020-2021.
ACCORD
VAL PYRENE
Accord d'entreprise VAL PYRENE 28/11/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
VAUBAN SANTE SAS
Accord d'entreprise VAUBAN SANTE SAS 18/07/2018
Un accord relatif à la NAO 2017-2018
ACCORD
VILLA DU PARC
Accord d'entreprise VILLA DU PARC 26/10/2023
accord collectif sur le temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VILLA DU PARC 16/10/2025
avenant 1 accord collectif sur la durée du temps de travail
AVENANT
VILLA NOTRE DAME
Accord d'entreprise VILLA NOTRE DAME 20/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise VILLA NOTRE DAME 20/03/2018
UN ACCORD AU TITRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
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