Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 02/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-03 RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME SPECIFIQUE ET DE CONGES D’HIVER LIES AUX PICS D’ACTIVITE HIVERNALE AUX IDE ET AS DU SERVICE D’ACCUEIL DES URGENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 18/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-04 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE MESURES SPÉCIFIQUES A DESTINATION DU PERSONNEL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 28/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-06 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES ET A LA REVALORISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LE PUBLIC PRECITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 18/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de mesures spécifiques à destination du personnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE N°2024-01 RELATIF AUX CONDITIONS DE REMUNERATIONS DES INFIRMIERS ANESTHESISTE PERFUSIONNISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-02 relatif au paiement forfaitaires des nuits des manipulateurs en electro-radiologie médicale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-03 relatif à l’attribution d’une indemnité forfaitaire de risque au service d’accueil des urgences
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
 Accord d'entreprise n°2024-04 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 12/01/2024
Accord d'entreprise n°2024-05 relatif à l’attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE N°2024-06 RELATIF A LA PRIME DE TRANSPOSITION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 20/06/2025
Accord d'entreprise n°2025-03 relatif au décalage du traitement des absences pour raisons de sant&
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-02 RELATIF A LA REVALORISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LES MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 22/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PART VARIABLE DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS et BIOLOGISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 04/08/2025
Accord d'entreprise N°2025-04 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-05 RELATIF A LA REMUNERATION DES MANIPULATEURS-RADIO EN RADIOLOGIE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
Accord d'Entreprise n°2025-06 relatif à l'attribution d'une prime aux AS du bloc opératoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-07 RELATIF A LA REMUNERATION DES PERSONNELS DU SERVICE DE STERILISATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-09 RELATIF AUX IDE ET MANIPULATEURS RADIO EN RADIOLOGIE VASCULAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-10 RELATIF AU PAIEMENT DES GARDES DES INFIRMIERS ANESTHESISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-11 RELATIF A LA REMUNERATION DES BRANCARDIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 26/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-12 RELATIF AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 04/08/2025
Accord d'Entreprise n°2025-04 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-08 RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX JOURNEES ET NUITS SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 17/12/2025
ACCORD ENTREPRISE 2025-13 attribution de la part fixe de la prime segur aux médecins, pharmaciens et biologistes
ACCORD

Accord d'entreprise Association Hôpital Foch 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE N°2023-07 RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD