Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 30/12/2024
DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dite prime partage de la valeur pour les salariés de l'AGESSA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 21/11/2025
Revalorisation de l'indemnité de travail effectué les dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 24/12/2025
INDEMNITE REMPLACEMENT URGENT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 24/12/2025
RECONDUCTION ACCORDS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 18/11/2024
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR LES SALARIES DE L'AGESSA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 02/02/2026
Revalorisations des astreintes IDEC HAD63
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 01/03/2018
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Organisation, architecture et contenu de la B.D.E.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Accord relatif au contenu, à la périodicité et aux modalités des consultations récurrentes du CSE et aux informations à fournir dans cadre de chacune de ces consultations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 18/09/2019
Accord Egalité HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 10/11/2023
Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 25/08/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'HAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 25/01/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIADOUR 16/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIADOUR 16/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE : JOURNEE SOLIDARITE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE COLLECTIF 2017 RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DELA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 12/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 21/12/2018
UN ACCORD COLLECTIF 2018 RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LE HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITEDE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 21/12/2018
UN ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF 2018 RELATIF A LA NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HELIO MARINE DE LA CÔTE OCCITANE 31/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF 2021 RELATIF Ā L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Association Hélio Marine de la Côte Occitane 25/11/2025
Accord collectif d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD