Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 10/11/2021
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 30/12/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT DIVERSES MESURES RELATIVES A L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
VERSEMENT D UNE PRIME ATTRIBUEE AUS MEDECINS ET PHARMACIENS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/11/2022
MESURES RELATIVES A LA PROMOTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 28/09/2023
VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES SALARIÉS DE L’AGESSA DONT LA REMUNERATION EST INFERIEURE OU EGALE À 3 SMIC SUR LES 12 MOIS PRECEDANT LE VERSEMENT DE LA PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 28/09/2023
VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE « PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR » POUR LES SALARIÉS DE L’AGESSA DONT LA REMUNERATION EST SUPERIEURE À 3 SMIC SUR LES 12 MOIS PRECEDANT LE VERSEMENT DE LA PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 30/12/2024
DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 16/09/2022
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dite prime partage de la valeur pour les salariés de l'AGESSA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 21/11/2025
Revalorisation de l'indemnité de travail effectué les dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 24/12/2025
INDEMNITE REMPLACEMENT URGENT
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 24/12/2025
RECONDUCTION ACCORDS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 18/11/2024
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR LES SALARIES DE L'AGESSA
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GESTIONNAIRE DE SERVICES DE SOINS EN AUVERGNE 02/02/2026
Revalorisations des astreintes IDEC HAD63
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 01/03/2018
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Organisation, architecture et contenu de la B.D.E.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 15/03/2019
Accord relatif au contenu, à la périodicité et aux modalités des consultations récurrentes du CSE et aux informations à fournir dans cadre de chacune de ces consultations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 18/09/2019
Accord Egalité HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION GOMBAULT DARNAUD 10/11/2023
Droit d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 06/01/2022
ACCORD COLLECTIF NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 25/08/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE L'HAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION HAD DES VIGNES ET DES RIVIERES 25/01/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Association Gestionnaire de Services de Soins en Auvergne 26/12/2023
ACCORD d'ENTREPRISE relatif aux MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Gestionnaire de Services de Soins en Auvergne 26/12/2023
DIVERSES MESURES
ACCORD