Accords d'entreprise : Agencement de lieux de vente

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (30 accords)

A C B

Accord d'entreprise A C B 28/06/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD

AMC

Accord d'entreprise AMC 15/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

ANA CUA

Accord d'entreprise ANA CUA 15/05/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l'ordonnance N° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

AVERTY

Accord d'entreprise AVERTY 23/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise AVERTY 24/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/11/2020 RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

BK EVENT

Accord d'entreprise BK EVENT 22/11/2018
Un Accord de Révision de l'Accord d'Entreprise du 20/10/2015 portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

BOISSON + PARTNERS

Accord d'entreprise BOISSON + PARTNERS 19/10/2018
ACCORD ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

BOUTEILLER SA

Accord d'entreprise BOUTEILLER SA 22/01/2020
Accord relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

COTE DECO

Accord d'entreprise COTE DECO 29/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES, AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD

CRAFT

Accord d'entreprise CRAFT 01/02/2019
accord collectif relatif au temps de travail et à l'indemnisation des temps de trajet
ACCORD

FCA - FRANCHE-COMTE AGENCEMENT

Accord d'entreprise FCA - FRANCHE-COMTE AGENCEMENT 20/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

HMY RETAIL SERVICES

Accord d'entreprise HMY RETAIL SERVICES 28/01/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
AVENANT

HMY Retail Services

Accord d'entreprise HMY Retail Services 17/10/2018
Accord concernant la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

L2A AGENCEMENT

Accord d'entreprise L2A AGENCEMENT 12/09/2019
Accord relatif à l'Adaptation des règles conventionnelles pour les ouvriers
ACCORD

LA BOITE A BOIS

Accord d'entreprise LA BOITE A BOIS 04/07/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail de la société La Boite à Bois
ACCORD

MARTIN CALAIS

Accord d'entreprise MARTIN CALAIS 22/12/2017
ACCORD SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION DU DISPOSITIF DE LA PRIME SEMESTRIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTIN CALAIS 03/12/2020
Accord sur le télétravail
ACCORD

PIECE MANQUANTE

Accord d'entreprise PIECE MANQUANTE 23/04/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA CONVENTION COLLECTIVE « FABRICATION DE L’AMEUBLEMENT »
ACCORD

RANCHOUX ET RANC

Accord d'entreprise RANCHOUX ET RANC 24/12/2019
DUREE DU TRAVAIL ET ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

RANNO ENTREPRISE

Accord d'entreprise RANNO ENTREPRISE 01/02/2019
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2018 et de négociation sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise RANNO ENTREPRISE 01/02/2019
Avenant n°1 à l'accord de réduction et d'organisation du temps de travail en date du 9 février 2000
AVENANT

Accord d'entreprise RANNO ENTREPRISE 17/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise RANNO ENTREPRISE 15/01/2020
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2020 et de négociation sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise RANNO ENTREPRISE 18/02/2021
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2021 et de négociation sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

RASEC AMENAGEMENT

Accord d'entreprise RASEC AMENAGEMENT 17/12/2020
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

SERAM

Accord d'entreprise SERAM 08/11/2019
LA DUREE DU TRAVAIL ET L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

SOC COOPERATIVE AGENCEMENT MAGASIN

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGENCEMENT MAGASIN 07/06/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE ATELIER 41

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ATELIER 41 04/09/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE ANNEE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE ATELIER 41 14/12/2017
UN PLAN DE FORMATION 2018
ACCORD

SOMEVA

Accord d'entreprise SOMEVA 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD