Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 06/06/2019
ACCORD DE METHODE DES GARDES ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/06/2019
accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution de l'accord maternité du 27 juin 2001
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/05/2019
ACCORD DE METHODE EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 16/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de L’Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/11/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 02/07/2020
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A L'ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 01/09/2020
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/04/2021
accord de méthode relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 02/02/2021
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord portant sur l'égalite professionnelles et salariales hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 08/07/2021
Accord Egalité homme-femme au sein de l'Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/11/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 07/10/2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 10/12/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HOPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/09/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/03/2022
AVENANT N°1 ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/03/2022
Avenant n°1 ACCORD DE METHODE RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES MEDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 08/02/2022
ACCORD RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES DES MÉDECINS SALARIÉS DE L’HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 15/02/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX SALARIES DU SERVICE DE MEDECINE INTERNE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 01/06/2022
Accord d'établissement concernant le temps de travail et la mise en place des astreintes des personnels médicotechniques de l'Hôpital Joseph Ducuing
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 30/06/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 06/07/2021
Avenant n°1 Accord relatif au temps de travail de l'Hôpital Joseph Ducuing du 27 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 03/10/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 24/11/2022
Négociation annuelle obligatoire 2022 Protocole d'Accord pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 20/09/2022
AVENANT N°2 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DE L'HOPITAL JOSEPH DUCUING DU 20 SEPTEMBRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/10/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LE SEGUR MEDECIN
ACCORD