Accords d'entreprise : Activités hospitalières

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 12/08/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 18/09/2025
Avenant 1 accord de modulation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 07/01/2026
Avenant à l'accord égalité professionnelle Hommes / Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DE SOINS A DOMICILE A LA REUNION 07/01/2026
Avenant à l'accord relatif à la prime dite "prime temporaire pouvoir d'achat"
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 28 MAI 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI DU 13 JUIN 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 05/09/2018
Accord de substitution à l'accord d'établissement du 28 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi du 13 juin 1998
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/05/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/04/2019
AVENANT ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 06/06/2019
ACCORD DE METHODE DES GARDES ET ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/06/2019
accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution de l'accord maternité du 27 juin 2001
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/05/2019
ACCORD DE METHODE EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 16/08/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de L’Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/11/2019
AVENANT A L'ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 02/07/2020
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A L'ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 01/09/2020
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 21/04/2021
accord de méthode relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 02/02/2021
Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord portant sur l'égalite professionnelles et salariales hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 08/07/2021
Accord Egalité homme-femme au sein de l'Association des Amis de la Médecine Sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 25/11/2021
Négociation annuelle obligatoire 2021 accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 07/10/2021
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 10/12/2021
ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HOPITAL JOSEPH DUCUING
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 28/09/2021
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/03/2022
AVENANT N°1 ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE 18/03/2022
Avenant n°1 ACCORD DE METHODE RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES MEDICALES
AVENANT