CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44452524000016

• Accord relatif au régime de retraite applicable au congé de reclassement (T03523014456)
  Début : 29/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

• UN AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 FEVRIER 2009 (T03523013787)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

• UN ACCORD POUR LA PROLONGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN APPARTENANT AU GROUPE FLEURY MICHON (T03523013861)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

• ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DE L'EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS (T03522011376)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

• AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 FEVRIER 2009 (T03522011286)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la gestion des emplois, des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (GEPPMM GPEC) CCP 2021 (T03521009296)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail (T03521009295)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 FEVRIER 2009 (T03519002474)
  Début : 07/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (A03518007835)
  Début : 09/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES INCAPACITE INVALIDITE ET DECES (A03518007861)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE 2023 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03523012990)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Le Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 des délégués du personnel au Comité Social et Economique (T03519003030)
  Début : 24/05/2019 Fin : 23/05/2023
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• Le Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 des délégués du personnel au Comité Social et Economique (T03519002628)
  Début : 27/03/2019 Fin : 06/05/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE 2022 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03522010046)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE 2021 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03521007930)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T03518001070)
  Début : 25/07/2018 Fin : 25/07/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03518001071)
  Début : 25/07/2018 Fin : 25/07/2021
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE 2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03519002471)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE2018 (A03518007947)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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