Accords d'entreprise : Préparation industrielle de produits à base de viande

Accord d'entreprise ANDOUILLES DE FOUESNANT 07/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIEE AU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE 30/01/2019
UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 17/04/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements et d'un Comité Social et Economique Central
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 12/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de Commissions Santé, Sécurité et Conditions de travail d'Etablissement et d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail centrale
ACCORD

Accord d'entreprise AOSTE SNC OU A SNC 26/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/08/08 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ATELIER DE L ARGOAT 16/11/2020
Un Accord relatif à l'Entretien Professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE L'ARGOAT 13/02/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BAHIER 20/12/2019
Accord Collectif portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BAHIER 13/02/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BAHIER 17/03/2020
Avenant n°3 - Au protocole d'Accord d'Aménégement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BELL FRANCE 11/03/2019
Accord Prime exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise BELL FRANCE 17/01/2020
Avenant à l'accord cadre Forfait annuel en Jours
AVENANT

Accord d'entreprise BIANIC 22/03/2019
Un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la loi du 24/12/2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 24/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIMME EXCEPTIONNELLE COVID ET NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOUCHERIE-CHARCUTERIE METZGER-MULLER 09/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRIENT 22/05/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BRIENT 22/05/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BRIENT 29/10/2019
Un Avenant 1 portant sur le régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BRIENT 08/11/2019
Un Accord collectif d'entreprise formalisant le régime frais de santé des cadres relevant de l'art 4 de la CCN du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise BRIENT 18/06/2020
Un Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BROCELIANDE - ALH 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BROCELIANDE - ALH 15/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise BROCELIANDE - ALH 15/03/2019
LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BROCELIANDE - ALH 25/03/2020
Accord Collectif Négociation Collective Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHARAL 20/12/2018
les congés de Fractionnement du site de Lisieux
ACCORD

Accord d'entreprise CHARAL 20/12/2019
LES CONGES DE FRACTIONNEMENT DU SITE DE CHARAL LISIEUX
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCU-PAC LES PROVINCES 14/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE : PRIME D'ASSIDUITE INDIVIDUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE BOBOSSE 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE CHARCUTERIE BOBOSSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE 17/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DE LA VALLEE DE LA BRUCHE 02/07/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DU BLAVET 28/10/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la modulation
AVENANT

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DU BLAVET 28/04/2020
Un accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DU MOULIN 03/07/2019
Protocole d'Accord Pré-Electoral CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIE DU MOULIN 14/01/2020
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN 07/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE 2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN 27/03/2019
Le Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 des délégués du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN 24/05/2019
Le Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux élections 2019 des délégués du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHARCUTERIES CUISINEES DE PLELAN 07/02/2019
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 FEVRIER 2009
AVENANT

Accord d'entreprise CHEDEVILLE-CHARCUTERIE DE PARIS 22/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CLAVIERE SOC 25/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLAVIERE SOC 05/12/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 13/02/2019
Un Accord Collectif sur la Mise en Oeuvre du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 15/03/2019
Accord Collectif d'Entreprise relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 15/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 15/03/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail (QVT) et à la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (pénibilité)
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 15/03/2019
Accord Collectif Négociation collective annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE LAMPAULAISE DE SALAISON 18/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CRYSTAL 21/04/2020
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CRYSTAL 31/08/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CRYSTAL 31/08/2020
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CRYSTAL 17/11/2020
AVENANT A L ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise Compagnie Montagne Noire 19/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place des CSEE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise Compagnie Montagne Noire 19/02/2020
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place des CSEE et du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise DEFIAL NORMIVAL 26/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DELPEYRAT 06/02/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DELPEYRAT 10/05/2019
PROTOCOLE D ACCORD SUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise DELPEYRAT CHEVALLIER 08/02/2019
PROTOCOLE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DELPEYRAT CHEVALLIER 18/07/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DELPEYRAT CHEVALLIER 19/09/2019
AVENANT A L'ACCORD EGALITE HOMME FEMME
AVENANT

Accord d'entreprise DIOIS SALAISONS 26/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ELIVIA 10/04/2019
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELIVIA ETABLISSEMENT CHAMBALUD 09/04/2019
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELIVIA ETS ANGERS 29/03/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ELIVIA ETS ANGERS 10/06/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ELIVIA ETS DE BOUGE-CHAMBALUD 12/06/2020
UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CLERMONT 15/03/2019
Un Accord Temps de Travail (heures supplementaires)
ACCORD

Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 08/01/2019
Accord Collectif Unanime de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 08/01/2019
Accord d'extension de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 18/06/2019
Accord relatif à l'Egalité Hommes Femmes au Pôle Alimentaire Euralis
ACCORD

Accord d'entreprise EURALIS GASTRONOMIE 08/10/2019
Protocole d'accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise EXCEL SA 06/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL RELATIF A L ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEYEL & ARTZNER 27/06/2019
Accord d'entreprise NAO
ACCORD

Accord d'entreprise GALLIANCE LE BIGNON 26/02/2019
Accord relatif à l'organisation des négociations annuelles obligatoires au sein de l'UES Business Unit Produits Elaborés
ACCORD

Accord d'entreprise GALLIANCE LE BIGNON 09/04/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 au sein de l'UES Business Unit Produits Elaborés
ACCORD

Accord d'entreprise GALLIANCE LE BIGNON 10/06/2020
Protocole d'accord relatif à la NAO 2020 UES BU Galliance Elaborés
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND SALOIR SAINT-NICOLAS 12/09/2019
UN ACCORD SUR LE CSEC ET COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GUYADER TERROIR ET CREATION 03/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PAYES PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIEE AU CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise HARAGUY-JAMBON DE BAYONNE 19/09/2019
AVENANT A L'ACCORD D'EGALITE PROFESSIONNELLE
AVENANT

Accord d'entreprise HERTA 01/03/2019
Protocole d'accord de la réunion de negociation salariale annuelle du 1er mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HERTA 01/03/2019
Protocole d'accord de la réunion de negociation salariale annuelle du 1er mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HERTA 06/06/2019
Avenant N°2 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la gestion previsionnelle des emplois et des compétences au sein de la societe Herta SAS
AVENANT

Accord d'entreprise HERTA 31/10/2019
Accord sur la prévention et la réduction des risques professionnels au sein de la societe Herta
ACCORD

Accord d'entreprise HERTA 13/12/2019
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise HERTA 20/02/2020
Protocole d'accord de la reunion de negociation salariale annuelle du 20 Février 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HERTA 30/09/2020
Accord relatif à la Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN LARNAUDIE 27/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN LARNAUDIE 30/12/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN LARNAUDIE 06/08/2020
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise JEAN LARNAUDIE 12/11/2020
ACCORD Collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA BRESSE 25/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LARTIGAU 10/04/2019
AVENANT A L'ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LE DOMAINE PICARD 14/12/2020
PROTOCOLE D'ACCROD - ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROTISSEUR DE GUERLEDAN 26/08/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE SALOIR DE VIRIEU 16/12/2019
Avenant Accord Forfait Jours
AVENANT

Accord d'entreprise LE SALOIR DU PERIGORD 23/05/2019
Protocole d'Accord Préélectoral Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LE SALOIR DU PERIGORD 20/10/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020 PV
ACCORD

Accord d'entreprise LES GOUTS DU SUD SAS 28/05/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR L AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LTG 20/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LUISSIER BORDEAU CHESNEL 21/01/2019
Accord d'entreprise portant sur le transfert d'activité vers le site d'Yvré l'Eveque
ACCORD

Accord d'entreprise LUISSIER BORDEAU CHESNEL 02/05/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LUISSIER BORDEAU CHESNEL 15/08/2019
Prolongation de l'accord d'aménagement du temps de travail dans le cadre du transfert d'activité sur le site d'yvré l'Eveque
ACCORD

Accord d'entreprise LUISSIER BORDEAU CHESNEL 30/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise M D S 15/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise M D S 31/12/2019
Avenant à l'Acoord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON GUINOU 01/03/2019
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 7 septembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 19/12/2019
Négociation Obligatoire en Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 19/12/2019
Accord Collectif en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 02/04/2020
Accord collectif à durée détermintée relatif aux motifs dérogatoires de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 02/04/2020
Accord collectif à durée détermintée relatif aux motifs dérogatoires de prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON MILHAU 31/08/2020
Accord collectif relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MAITRE JACQUES 17/05/2019
Un Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail portant recours au dépassement de la durée maximale quotidienne de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON 13/03/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON 13/03/2020
accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 28/02/2019
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 08/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 29/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 28/06/2019
accord portant sur la réduction des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 07/05/2020
Avenant à l'accord relatif aux modalités de versement d'un complément PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise MICHEL ROBICHON SAS 18/11/2020
Un accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise OBERTI ET FILS 17/06/2020
Accord calcul de la subvention activités socio culturelles cse
ACCORD

Accord d'entreprise POPY 22/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PORCENTRE 09/04/2020
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise PRUNIER 21/09/2020
Nouvel Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROSTAIN 15/10/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL ET DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.S YVETTE ET MICHEL DE CARSAC 25/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.O. 20/03/2019
ACCORD SUITE A NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.O. 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.O. 14/10/2020
UN ACCORD DE METHODE PREALABLE A LA NEGOCIATION PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 - 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.O. 21/10/2020
UN ACCORD SUR L’EGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021 - 2022 - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise S.C.O. MONIQUE RANOU 20/12/2019
Un Accord Egalité Professionnelle entre les hommes et les femmes du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISON ARTISANALE LES SABOIAS 18/02/2019
Avenant de révision de l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail du 24 septembre 2008 et de l'accord sur le compte-épargne temps du 22 décembre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SALAISON POLETTE ET COMPAGNIE 08/02/2019
prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISON POLETTE ET COMPAGNIE 20/12/2019
Avenant Accord Forfait Jours
AVENANT

Accord d'entreprise SALAISON POLETTE ET COMPAGNIE 16/06/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 02/01/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE et DP de la société Salaisons Celtiques
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 26/03/2019
Accord sur l’ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 23/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Sociale et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 25/10/2019
Accord de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 25/10/2019
L'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DE BOURBON 08/05/2019
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires portant sur la période de juin 2019 à mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DE BOURBON 11/12/2019
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise régime frais de santé du 28 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise SALAISONS DE BOURBON 26/05/2020
protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires portant sur la période de mai 2020 à avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DE BOURBON 13/10/2020
accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité d evie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU GUEMENE 14/12/2018
Accord de transition relatif à l'accompagnement du transfert des contrats de travail des salariés SDG au sein de la Société SC
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 13/05/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 10/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 10/05/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 27/09/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 20/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU LIGNON 03/06/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU MACONNAIS 27/02/2020
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS DU MACONNAIS 27/02/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS ET PORTANT DIVERSES MESURES
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE 07/11/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 OCTOBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE 11/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS ET CONSERVES DU ROUERGUE 16/09/2020
Avenant n°3 portant sur le contingent annuel à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et le réduction du temps de travail du 27 octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise SALAISONS LA CHAMPENOISE 05/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA LOI DU 24 DECEMBRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS LA CHAMPENOISE 06/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS LA CHAMPENOISE 07/01/2020
ACCORD ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SALAISONS LA CHAMPENOISE 07/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DISPOSITIF DE PRIME MENSUELLE ET INDIVIDUELLE D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LINARD PERE ET FILS 20/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RENAUDOT PH. SALAISONS 19/11/2019
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SARL RIGAULT ET CIE 03/07/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SNC AOSTE 23/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP INTERET COLLECT AGRICOLE AUCR 01/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP INTERET COLLECT AGRICOLE AUCRE 29/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP INTERET COLLECT AGRICOLE AUCRE 11/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP INTERET COLLECT AGRICOLE AUCRE 30/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU SAMEDI ET DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES JAMBONS DE L'HERMITAGE 24/12/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX CHAUFFEURS LIVREURS DE L'ENTREPRISE SOCIETE D'EXPLOITATION DES JAMBONS DE L'HERMITAGE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INNOVATION CULINAIRE 07/03/2019
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INNOVATION CULINAIRE 17/06/2019
RENOUVELLEMENT ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

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