Accords d'entreprise : Préparation industrielle de produits à base de viande
BINIC GASTRONOMIE
Accord d'entreprise BINIC GASTRONOMIE 19/06/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 24/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIMME EXCEPTIONNELLE COVID ET NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 11/03/2021
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 28/05/2024
Un avenant à l'accord d'entreprise du 18 novembre 2011 relatif a l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 24/10/2024
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 10/07/2025
UN ACCORD SUR LA PRIME TEMPS D'HABILLAGE/DESHABILLAGE
ACCORD
Accord d'entreprise BIOPORC LA NATURE LA SAVEUR 10/07/2025
UN ACCORD SUR LES SALAIRES - NAO 2025
ACCORD
BONNY PARIS L'ESPRIT GOURMET
Accord d'entreprise BONNY PARIS L'ESPRIT GOURMET 17/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR HERRMANN
Accord d'entreprise BOUCHERIE CHARCUTERIE TRAITEUR HERRMANN 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise fixant le régime juridique du forfait annuel en jours et des heures supplémentaires
ACCORD
BOUCHERIE-CHARCUTERIE METZGER-MULLER
Accord d'entreprise BOUCHERIE-CHARCUTERIE METZGER-MULLER 09/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
BRIENT
Accord d'entreprise BRIENT 22/05/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 29/10/2019
Un Avenant 1 portant sur le régime frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise BRIENT 08/11/2019
Un Accord collectif d'entreprise formalisant le régime frais de santé des cadres relevant de l'art 4 de la CCN du 14 mars 1947
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 18/06/2020
Un Accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 19/03/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 07/02/2022
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 19/01/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 18/01/2023
NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 12/09/2022
Accord sur l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 18/12/2024
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 08/11/2019 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise BRIENT 18/12/2024
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 16/12/2014 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES NON-CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise BRIENT 20/01/2025
Un Accord d'Entreprise Portant sur les NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 18/01/2023
UN ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BRIENT 13/01/2026
Un Accord portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD
BROCELIANDE - ALH
Accord d'entreprise BROCELIANDE - ALH 14/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
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