DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41473233900018

• Un Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail (T09424060933)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• Un Accord sur l'Adoption du Vote Electronique (T09423011420)
  Début : 29/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• Un Avenant relatif au Cadre de la Mise en Place du CSE signé le 07.05.2019 (T09423011381)
  Début : 21/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes dans l'Entreprise et à la Qualité de Vie au Travail (T09423060590)
  Début : 09/12/2023 Fin : 08/12/2027
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• ACCORD NAO 2026 (T09426064888)
  Début : 11/02/2026 Fin : 11/02/2027
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• Un Accord relatif au dialogue social dans le cadre de la transformation de la Société DESCOURS & CABAUD ILE DE FRANCE (T09420006182)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• NEGOCIATION TRIENNALE (T09419002353)
  Début : 20/02/2019 Fin : 20/02/2022
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T09421006674)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T09420004297)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T09419002351)
  Début : 16/02/2019 Fin : 16/02/2020
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• ACCORD SUR LES MODALITES DE COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2018 (T09418000366)
  Début : 14/05/2018 Fin : 14/05/2019
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006190)
  Début : 06/02/2018 Fin : 06/02/2019
  Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)