Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
A.C.B.I
Accord d'entreprise A.C.B.I 25/02/2019
ACCORD D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
ABRASERVICE FRANCE
Accord d'entreprise ABRASERVICE FRANCE 21/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ABRASERVICE FRANCE 29/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ABRASERVICE FRANCE 12/07/2019
Accord collectif NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ABRASERVICE FRANCE 09/07/2021
Avenant n°1 à l'Accord Collectif sur l'indemnité de panier
AVENANT
ACIERS COMTOIS
Accord d'entreprise ACIERS COMTOIS 18/06/2021
accord d'entreprise relatif au relèvement du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
AGC MULTI MATERIAL EUROPE SASU
Accord d'entreprise AGC MULTI MATERIAL EUROPE SASU 24/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE AGC MULTI MATERIAL EUROPE
ACCORD
ALMET
Accord d'entreprise ALMET 31/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES PENDANT LA PANDEMIE
ACCORD
ALUMINIUM DUNKERQUE SERVICE
Accord d'entreprise ALUMINIUM DUNKERQUE SERVICE 06/03/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
ALUMINIUM PECHINEY
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 13/03/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation des mandats de l'ensemble des institutions représentatives du personnel de la société Aluminium Pechiney
ACCORD
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 27/02/2018
Accord portant sur la consultation et les moyens des instances représentatives du personnel de la société Aluminium Pechiney dans le cadre du projet de cession de l'activité Aluminium Dunkerque
ACCORD
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 12/09/2018
Avenant à l'accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences de 2003
AVENANT
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 10/01/2019
UN ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 13/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 02/04/2019
UN ACCORD SUR LA CONSTITUTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise ALUMINIUM PECHINEY 05/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 19/12/2017
un avenant N° 2 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 18/12/2017
un avenant N° 3 de révision à l'accord relatif aux déplacements professionnels
AVENANT
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 20/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 19/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UN SUPPLEMENT A L'INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 19/02/2018
UN AVENANT N° 1 DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME ANNUELLE
AVENANT
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 15/02/2018
UN AVENANT N° 2 DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT ET AU TRAVAIL DU SAMEDI DES SALARIES EN REGIME 3X8 SUR LA COUPE DE LONGUEUR N° 2 (CL2)
AVENANT
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 15/02/2018
Avenant 2 révision accord relatif au travail de nuit et au travail du samedi des salariés en régime 3X8 sur la coupe à longueur 2
AVENANT
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 20/02/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS 15/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir