Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise TOLGANOR 22/04/2025
Accord d'Entreprise portant sur le passage des conges payes en jours ouvres
ACCORD

Accord d'entreprise TS METAUX 24/02/2022
Accord collectif sur l’octroi de jours de congés supplémentaires en raison de l’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise TS METAUX 19/05/2022
Accord collectif sur l'octroi des congés payés - 5 jours supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TW METALS 24/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA DOCKS 11/02/2019
un accord relatif au DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 11/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 04/03/2019
un accord relatif à la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 12/04/2019
un accord relatif au VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 30/09/2019
Accord relatif aux MODALITES DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 28/08/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 03/02/2020
L'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 18/02/2021
Accord relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 14/02/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 01/12/2022
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 17/01/2023
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 21/04/2023
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 17/07/2023
Avenant n° 5 à l'accord du 10 novembre 2020 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 22/02/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 11/12/2024
AVENANT n°7 A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL du 10/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 28/01/2025
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 24/06/2025
Accord relatif à la définition de l'augmentation exceptionnelle du bénéfice et les modalités de partage de la valeur en découlant
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 19/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD

Accord d'entreprise VMI ATLANTIC 01/08/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise vama docks 05/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD