Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 16/09/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 16/09/2021
Accord collectif d'entreprise institutant le télétravail au sein de thyssenkrupp Steel France
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 17/05/2022
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 17/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 23/03/2023
Accord collectif d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 23/03/2023
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 04/04/2024
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 04/04/2024
avenant n°4 à l'accord collectif d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP STEEL FRANCE SAS 18/06/2025
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOLGANOR 29/11/2024
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise TOLGANOR 22/04/2025
Accord d'Entreprise portant sur le passage des conges payes en jours ouvres
ACCORD

Accord d'entreprise TS METAUX 24/02/2022
Accord collectif sur l’octroi de jours de congés supplémentaires en raison de l’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise TS METAUX 19/05/2022
Accord collectif sur l'octroi des congés payés - 5 jours supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TW METALS 24/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA DOCKS 11/02/2019
un accord relatif au DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 11/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 04/03/2019
un accord relatif à la mise en place d'un CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 12/04/2019
un accord relatif au VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 30/09/2019
Accord relatif aux MODALITES DE MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DE LA CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 28/08/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE F/H
ACCORD

Accord d'entreprise VAMA-DOCKS 03/02/2020
L'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Steel France S.A.S. 16/09/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Steel France SAS 03/07/2019
Accord sur l'organisation et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Steel France SAS 06/09/2019
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise vama docks 05/10/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD