Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 01/10/2025
Accord sur les modalités de la NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 10/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 16/12/2025
Accord financement des ACS du CSE pour 2026 - signé
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE CENTRES AERO FRANCE 01/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés pendant la Pandémie
ACCORD

Accord d'entreprise SIEUZAC FERS SERVICES 18/07/2022
ACCORD ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE CEREC 05/05/2021
accord de substitution par anticipation
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE SAVOISIENNE DE METAUX 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés pendant la pandémie
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 09/08/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 28/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 10/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 18/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ETENDUE IDCC 1383 ET DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ETENDUE IDCC 731
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 25/05/2020
PROTOCOLE D' ACCORD 2020 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL COVID
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 19/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD 2021 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOPI-MAT 26/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD 2024 PORTANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUD METAL PROVENCE 24/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 18/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SUD METAL PROVENCE 03/11/2023
l'accord collectif sur la prime de vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 10/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 22/12/2021
Accord sur la part variable de la rémunération des collaborateurs de statuts non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 18/09/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 05/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 22/06/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 22/06/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 27/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNAL 06/10/2021
AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF MISE EN PLACE CSE-E et CSE-C
AVENANT