Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2025)
Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2025) 13/05/2025
Un Accord relatif à la Négociation Obligatoire Annuelle au titre de l'année 2025 au sein de l'entreprise Outokumpu Distribution France SAS
ACCORD
PALLADIAM
Accord d'entreprise PALLADIAM 26/08/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
PREVOT-SMETA
Accord d'entreprise PREVOT-SMETA 20/05/2022
ACCORD SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
PROFILS SYSTEMES
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 26/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 30/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 13/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DON SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE OU ACCIDENTE
AVENANT
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 11/05/2020
l'accord relatif aux mesures d'activité partielle applicables dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 27/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 17/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 21/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 21/09/2022
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 22/02/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 02/06/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 22/04/2026
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 22/04/2026
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
REYNOLDS EUROPEAN
Accord d'entreprise REYNOLDS EUROPEAN 09/07/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique d'entreprise au sein de Reynolds European
ACCORD
RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY
Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD_CADRE
SAB DIFFUSION
Accord d'entreprise SAB DIFFUSION 05/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE SAB DIFFUSION
ACCORD
Accord d'entreprise SAB DIFFUSION 24/02/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE SAB DIFFUSION
AVENANT
SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE
Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 07/03/2019
Accord portant sur l'attribution exceptionnelle d'une prime de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 04/02/2020
Accord Collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 04/02/2020
Négociations Annuelles Obligatoire 2020
ACCORD
SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE SAS
Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE SAS 01/07/2020
PROTOCOLE DE MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CENTRAL
ACCORD
SCHUCO INTERNATIONAL
Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 31/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 07/11/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas