Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 21/05/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 21/09/2022
Accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 22/02/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 02/06/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise REYNOLDS EUROPEAN 09/07/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique d'entreprise au sein de Reynolds European
ACCORD

Accord d'entreprise RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise SAB DIFFUSION 05/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE SAB DIFFUSION
ACCORD

Accord d'entreprise SAB DIFFUSION 24/02/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE SAB DIFFUSION
AVENANT

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 07/03/2019
Accord portant sur l'attribution exceptionnelle d'une prime de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 04/02/2020
Accord Collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE 04/02/2020
Négociations Annuelles Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK MATERIALS TECHNOLOGY FRANCE SAS 01/07/2020
PROTOCOLE DE MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 31/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 07/11/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 12/02/2019
accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 19/03/2019
accord collectif relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 07/11/2019
Accord sur les modalités de la négociation d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 03/01/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 02/12/2020
Accord sur les modalités de la négociation d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/12/2020
avenant n°3 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et hommes et QVT
AVENANT

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/02/2021
Accord relatif au financement de l'ASC du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/02/2021
avenant n°18 au PV d'accord relatif au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/02/2021
ACCORD d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/02/2021
PV d'accord dans la cadre de la NAO pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 05/07/2021
Accord d'entreprise complémentaire relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD