Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise SUD METAL PROVENCE 24/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE SIGNE LE 18/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SUD METAL PROVENCE 03/11/2023
l'accord collectif sur la prime de vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 10/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DANS L ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 22/12/2021
Accord sur la part variable de la rémunération des collaborateurs de statuts non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SWISS STEEL FRANCE S.A.S. 18/09/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 05/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 22/06/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 22/06/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 27/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 27/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TC CONCEPT 29/05/2026
Accord d'adaptation et de substitution anticipée dans le cadre de la fusion-absorption par TCRI Group des sociétés TC CONCEPT et LRI
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNAL 06/10/2021
AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF MISE EN PLACE CSE-E et CSE-C
AVENANT

Accord d'entreprise TECHNAL 26/10/2021
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNAL 08/10/2021
ACCORD TELETRAVAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNAL 26/11/2021
ACCORD DE METHODE GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 11/12/2017
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES DP DE L'ETABLISSEMENT DE VITROLLES
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 25/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 ET 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 04/06/2018
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 26/09/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des Comités Sociaux Economiques au sein de thyssenkrupp Materials France
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 26/11/2018
Protocole d'accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 18/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie au Travail et à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 15/01/2019
Accord d'entreprise sur la réorganisation des équipes SD/VSD du Mans
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 02/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THYSSENKRUPP MATERIALS FRANCE 25/11/2019
Accord GEPPMM
ACCORD

Accord d'entreprise thyssenkrupp Materials France 10/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD