Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYTEMS FRANCE 23/09/2020
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE SAINT BAUZILE & RIOM 12/12/2025
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "frais de santé"
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 21/10/2025
accord relatif à la mise en place d'une commission, santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 21/10/2025
Avenant de révision portant extinction de l'accord relatif à la mise en place des représentants de proximité en date du 9 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 12/12/2025
Accord sur le maintien des primes de postes aux travailleurs postés
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 12/12/2025
Accord collectif à durée indeterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité - invalidité - décès" salariés non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 12/12/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 IMERYS DIATOMITE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 23/06/2026
AVENANT A L'ACCORD D'INTERESSEMENT AUX RESULTATS DE L'ENTREPRISE IMERYS DIATOMITE 2025 2026 2027
AVENANT

Accord d'entreprise INOREC 21/10/2021
accord d'entreprise sur le compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise INOREC 05/06/2023
Accord collectif relatif au report des élections professionnelles et la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise J3L SAS (Forfait Annuel + Droit à la Déconnexion) 28/06/2021
Un Accord relatif au "Forfait Annuel en Jours" et au "Droit à la Déconnexion"
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 20/10/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 12/10/2017
Un accord relatif à la mobilité interne
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 13/12/2017
Un accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 01/06/2018
Accord de substitution portant sur l'uniformisation des avantages des salariés de KDI Beauchamp et KDi la Courneuve intégrant le futur site de Neuville sur Oise
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 30/10/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 07/12/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 05/04/2019
Accord relatif à la mobilité interne géographique au sein de KDI
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 05/04/2019
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 02/09/2019
Accord relatif au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 25/10/2024
Avenant n° 1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Droit Syndical du 02 septembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise KDI 18/02/2025
Avenant n° 5 à l'accord d’entreprise portant sur la couverture incapacité, invalidité, décès du 21 juin 2007
AVENANT

Accord d'entreprise KDI 17/06/2025
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX PROCEDURES D’INFORMATION ET CONSULTATION DES CSE LOCAUX POUR LES PROCEDURES DE LICENCIEMENTS ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KDI 17/06/2025
Accord d’Entreprise Portant sur la Couverture Santé
AVENANT

Accord d'entreprise KDI 17/06/2025
Accord d’entreprise portant sur la couverture incapacité, invalidité, décès
AVENANT