Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise FRW CAROBRONZE 05/10/2020
AVENANT ACCORD SUR LA MSIE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT 01/09/2019
Avenant Accord Prime de Cooptation
AVENANT

Accord d'entreprise GIE WENG PHAT (NAO 2020) 01/10/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GUILLOT SA 14/12/2022
Accord Relatif au Périmètre de mise en place des élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 04/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION EN VUE DE L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIFNDES ANCIENS SALARIES DE SAPA BUILDING SYSTEMS PUGET AVEC CELUI DES SALARIES D'HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 19/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 29/01/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CSEE ET D'UN CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 15/03/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 22/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 14/04/2020
Accord entreprise à durée déterminée sur mesures urgence pour faire face aux conséquences de la crise sanitaire liée à la pandémie de CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 19/06/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 04/09/2020
Accord entreprise à dureé déterminée - mesure restitution jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 10/09/2020
Accord collectif de méthode relatif à aménagement dispositions information/consultation du CSEC et des CSE etablissements de HBS sur projet hautement confidentiel
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 14/02/2020
Accord négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 18/09/2020
Avenant sur l'accord collectif de méthode relatif à l'aménagement des dispositions d'information/consultation du CSEC et des CSE établissements de HBSF sur un projet hautement confidentiel
AVENANT

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 26/06/2019
Accord d'adaptation relatif harmonisation statut collectif salariés Hydro Buildex transférés avec celui des salariés Hydro Building Systems France
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 17/10/2019
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 18/11/2019
AVENANT ACCORD COLLECTIF SUBSTITUTION DU 4 JANVIER 2018 SUR LES POINTS RELATIFS DUREE ET ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 04/01/2022
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 01/02/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 03/04/2023
Accord entreprise relatif aux CSEE et CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 13/04/2023
Accord entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 16/06/2023
Accord entreprise relatif à la rémunération des services clients
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRO BUILDING SYSTEMS FRANCE 26/09/2022
ACCORD SUR LA GEPP - Partie 1 Préparer le futur
ACCORD

Accord d'entreprise Hydro Building Systems France 08/03/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT