Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 12/09/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSMENT de la société Ets DESCOURS ET CABAUD Provence Alpes Côte d'Azur
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 09/01/2024
NAO 2024 - Accord du 09 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 11/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 21/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 21/03/2024
AVENANT A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSSEMENT DE LA SOCIETE ETS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 27/06/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ETS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 20/09/2024
AVENANT NUMERO 3 A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE PROROGATION DES MANDANTS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ETS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 14/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 14/10/2024
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 24/01/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord du 24 janvier 2025
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

ETABLISSEMENTS PLANCHER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PLANCHER 14/02/2019
Accord d'entreprise sur les indemnités de licenciement et congés payés
ACCORD

ETABLISSEMENTS SERVET-DUCHEMIN

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SERVET-DUCHEMIN 15/09/2023
Accord sur le cadre de la mise en place au CSE
ACCORD

ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 28/01/2019
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 28/01/2019
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 26/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 17/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 15/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE BAURES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 20/01/2022
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BAURES-PRODUITS METALLURGIQUES 22/01/2024
NAO PV D ACCORD DU 22 JANVIER 2024
ACCORD

EURALLIAGE

Accord d'entreprise EURALLIAGE 01/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés pendant la pandémie
ACCORD

FIM INOX INDUSTRIE

Accord d'entreprise FIM INOX INDUSTRIE 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés pendant la pandémie
ACCORD

FRW CAROBRONZE

Accord d'entreprise FRW CAROBRONZE 01/02/2019
accord sur la mise en place du forfait jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise FRW CAROBRONZE 21/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

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