Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

CROSSROAD ACIERS

Accord d'entreprise CROSSROAD ACIERS 10/11/2020
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

DESCASYSTEM SAS

Accord d'entreprise DESCASYSTEM SAS 14/09/2021
REGLEMENT INTERIEUR ET AVENANT 1 DU 14/09/2021
AVENANT

DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE

Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE 03/10/2018
Un Accord portant sur la Classification, les Parcours Professionnels & la Rémunération du Personnel Ouvrier et Employé
ACCORD

DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail) 05/02/2024
Un Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD Provence Alpes Côte d'Azur

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD Provence Alpes Côte d'Azur 06/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 09/02/2018
un procès-verbal d'accord portant sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 25/01/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 20/01/2022
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 25/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 28/01/2025
Protocole d'accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE - (NAO 2018)

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE - (NAO 2018) 05/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE 04/01/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE 12/01/2026
ACCORD de Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

EJ FRANCE

Accord d'entreprise EJ FRANCE 20/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 23/09/2020
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 09/12/2021
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 17/02/2023
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 11/04/2023
Accord sur les mesures d'accompagnement mises en oeuvre pour le déménagement - site Chaponnay
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 20/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 22/09/2023
ACCORD SUR LE DISPOSITIF COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 24/11/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 24/01/2025
Accord relatif aux actions mises en place pour réduire l'absentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 06/10/2025
AVENANT DE REVISION N°1 RELATIF A L’ACCORD SUR LES MODALITES D’EXERCICE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas