Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

COMPTOIR GENERAL DES METAUX

Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 05/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 27/06/2022
Avenant forfait jours
AVENANT

CROSSROAD ACIERS

Accord d'entreprise CROSSROAD ACIERS 10/11/2020
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD

DESCASYSTEM SAS

Accord d'entreprise DESCASYSTEM SAS 14/09/2021
REGLEMENT INTERIEUR ET AVENANT 1 DU 14/09/2021
AVENANT

DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE

Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE 03/10/2018
Un Accord portant sur la Classification, les Parcours Professionnels & la Rémunération du Personnel Ouvrier et Employé
ACCORD

DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail)

Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ILE-DE-FRANCE SAS (Aménagement Temps Travail) 05/02/2024
Un Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD Provence Alpes Côte d'Azur

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD Provence Alpes Côte d'Azur 06/03/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 09/02/2018
un procès-verbal d'accord portant sur la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 25/01/2019
un accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 20/01/2022
Accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 25/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ATLANTIQUE 28/01/2025
Protocole d'accord relatif à la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE - (NAO 2018)

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE - (NAO 2018) 05/02/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE 04/01/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DESCOURS ET CABAUD RHONE ALPES AUVERGNE 12/01/2026
ACCORD de Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

EJ FRANCE

Accord d'entreprise EJ FRANCE 20/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 23/09/2020
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 09/12/2021
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ »
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 17/02/2023
Accord sur les modalités d'exercice du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 11/04/2023
Accord sur les mesures d'accompagnement mises en oeuvre pour le déménagement - site Chaponnay
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 20/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "incapacité, invalidité, décès"
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 22/09/2023
ACCORD SUR LE DISPOSITIF COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise EJ FRANCE 24/11/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas