Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE 21/12/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL DISTRIBUTION SOLUTIONS FRANCE 17/12/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE REFENDAGE SERVICES 02/09/2024
UN ACCORD PORTANT SUR LA PRIME D'EQUIPE DE NUIT- DE MAJORATION HEURES DE NUIT ET D'HABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DE REFENDAGE SERVICES 30/09/2025
EQUIPES NUITS HABILLAGES
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 21/12/2023
Avenant n° 5 à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 21/12/2023
Avenant n° 5 à l'accord sur les conditions et l'accompagnement
AVENANT

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 20/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AUBERT ET DUVAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 28/03/2024
Renouvellement de l'accord sur le télétravail du 7/02/2022
AVENANT

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 16/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 28/01/2025
Renouvellement de l’ACCORD SUR LE TÉLÉTRAVAIL signé le 7 février 2022 – avenant n°2
AVENANT

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 09/12/2025
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 16/01/2025
ACCORD RELATIF AU DROIT À LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 16/01/2025
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 16/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 12/01/2026
ACCORD TELETRAVAIL - Avenant de révision n°3
AVENANT

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 23/02/2026
Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AVIVA METALS (EUROPE) SAS 12/01/2021
ACCORD COLLECTIF ACTIVITÉ PARTIELLE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise AVIVA METALS (EUROPE) SAS 18/05/2022
Accord individualisation de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 13/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail du 16 février 2001
AVENANT

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 13/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 7 janvier 2005 relatif à la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 06/12/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 10/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 14/06/2021
Accord d'entreprise sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 16/12/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BAUDELET METAUX 21/09/2022
Accord collectif sur les élections professionnelles dans l'UES Baudelet
ACCORD