Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 02/12/2024
ACCORD GESTION HORAIRE INDIVIDUALISE
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 16/12/2024
AVENANT RELATIF AUX DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 17/02/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 16/12/2025
ACCORD MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 04/12/2025
accord relatif aux deplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 27/02/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES & SOLUTIONS FRANCE 27/02/2026
Avenant 5 à l'accord relatif à l'instauration d'une prime annuelle dite "prime assiduité"
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES &SOLUTIONS FRANCE 08/03/2021
AVENANT 2 REVISION ACCORD COLLECTIF PRIME ANNUELLE DITE PRIME ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise APERAM STAINLESS SERVICES ET SOLUTIONS 14/05/2020
Accord collectif relatif aux gratifications des médailles d'honneur du travail et à l'ancienneté groupe
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 31/01/2019
Un accord portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 22/05/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 16/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 18/07/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 25/09/2019
Un accord portant sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 26/11/2019
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 22/11/2019
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 18/12/2019
Un accord portant sur le régime de prévoyance incapacité, invalidité, décès et frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 04/05/2020
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 22/11/2019
AVENANT

Accord d'entreprise ARCELORMITTAL CENTRES DE SERVICES 15/12/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 26/09/2023
CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES LECTIONS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 29/09/2023
ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS 2023 DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 01/12/2023
AVENANT 2 REVISION ACCORD MISE EN PLACE ACTIVITE REDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 15/12/2023
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 11/12/2023
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES MODIFIEES PAR LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CCN DE LA METALLURGIE
ACCORD

Accord d'entreprise Aperam Stainless Services &Solutions France 23/01/2024
ACCORD MODALITES FONCTIONNEMENT CSSCT
ACCORD