Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

ERAMET MARKETING SERVICES

Accord d'entreprise ERAMET MARKETING SERVICES 30/09/2021
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et les mobilités durables
ACCORD

ERAMET NICKEL

Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 30/11/2020
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A LA REDUCTION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 30/11/2020
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF A L’HARMONISATION DES AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 30/11/2020
ACCORD D’ADAPTATION RELATIF au sort de l’UES, la poursuite des mandats des représentants du personnel et les accords d’épargne salariale
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 30/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE TAUX MOYEN PONDERE EN MATIERE DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ERAMET NICKEL 16/12/2020
AVENANT N° 1 à l’ ACCORD D’ADAPTATION RELATIF au sort de l’UES, la poursuite des mandats des représentants du personnel et les accords d’épargne salariale
AVENANT

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD 13/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD 18/01/2019
PV D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE (NAO 2020)

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE (NAO 2020) 03/02/2020
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE 14/05/2018
ACCORD SUR LES MODALITES DE COMPENSATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE 10/12/2020
Un Accord relatif au dialogue social dans le cadre de la transformation de la Société DESCOURS & CABAUD ILE DE FRANCE
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (GENERALISTE)

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (NAO 2019)

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (NAO 2019) 15/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (NAO 2021)

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (NAO 2021) 26/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (Vote Electronique)

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE (Vote Electronique) 20/03/2023
Un Accord sur l'Adoption du Vote Electronique
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE SAS (Avt CSE 07.05.2019)

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE SAS (Avt CSE 07.05.2019) 20/03/2023
Un Avenant relatif au Cadre de la Mise en Place du CSE signé le 07.05.2019
AVENANT

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROV

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROV 29/01/2018
NAO - Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROV 11/02/2019
NAO 2019 - Evolution salariale et prime de vacances
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROV 14/02/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE

ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 07/01/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR 10/01/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Eramet SA

Accord d'entreprise Eramet SA 22/11/2023
Accord de substitution relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe Eramet
ACCORD

Accord d'entreprise Eramet SA 21/12/2023
Avenant 18 Prévoyance complémentaire Incapacité Invalidité Décès des salariés du Groupe ERAMET signé le 22 décembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise Eramet SA 21/12/2023
Avenant n° 19 à l’accord relatif à la Prévoyance complémentaire Incapacité Invalidité Décès des salariés du Groupe ERAMET signé le 22 décembre 2004
AVENANT

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