Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux
CHARRON INOX
Accord d'entreprise CHARRON INOX 23/06/2022
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD
CHEMVIRON FRANCE SAS
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 18/05/2021
Accord relatif aux mesures d'accompagnement du compte professionnel de prévention en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 22/03/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 08/12/2022
Accord de prorogation de l'accord relatif aux mesures d'accompganement du compte professionnel de prévention en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes
ACCORD
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 12/12/2022
Avenant n°1 à l'accord cadre sur l'aménagement du temps de travail du 5 novembre 2018
AVENANT
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 12/12/2022
Avenant n°1 à l'accord de structuration des salaires
AVENANT
Accord d'entreprise CHEMVIRON FRANCE SAS 27/03/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD
CMIC SAS
Accord d'entreprise CMIC SAS 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés en période de pandémie
ACCORD
Accord d'entreprise CMIC SAS 23/11/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CMIC SAS 12/04/2021
protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CMIC SAS 14/02/2023
Accord de Prorogation des Mandats de la Délégation du Personnel au CSE
ACCORD
COFRAMETAL
Accord d'entreprise COFRAMETAL 11/06/2019
COFRAMETAL - ACCORD SOUMIS A LA CONSULTATION DES SALARIES - COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC
Accord d'entreprise COMPTOIR COMMERCIAL DU LANGUEDOC 24/05/2024
Accord d'entreprise passage CP ouvrés
ACCORD
COMPTOIR D'ACIERS SPECIAUX DE L'OUEST
Accord d'entreprise COMPTOIR D'ACIERS SPECIAUX DE L'OUEST 27/09/2022
ACCORD SUR LE NIVEAU DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
COMPTOIR GENERAL DES METAUX
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 10/04/2018
UN AVENANT A L'ACCORD signé le 14/11/2001 SUR LES MODALITES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 16/12/2019
Accord relatif à la mise en place de la base de données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 08/09/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 22/11/2021
ACCORD ENTREPRISE INTEGRATION DES 2 PRIMES INITIALEMENT VERSEES EN JUILLET ET DECEMBRE DANS LE SALAIRE MENSUEL
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 01/12/2021
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 05/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AVANTAGES SOCIAUX
ACCORD
Accord d'entreprise COMPTOIR GENERAL DES METAUX 27/06/2022
Avenant forfait jours
AVENANT
CROSSROAD ACIERS
Accord d'entreprise CROSSROAD ACIERS 10/11/2020
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA DEDUCTION FORFAITAIRE SPECIFIQUE POUR FRAIS PROFESSIONNELS
ACCORD
Comptoir Commercial du Languedoc
Accord d'entreprise Comptoir Commercial du Languedoc 18/12/2023
Forfait jour et Déconnexion
ACCORD
DESCASYSTEM SAS
Accord d'entreprise DESCASYSTEM SAS 14/09/2021
REGLEMENT INTERIEUR ET AVENANT 1 DU 14/09/2021
AVENANT
DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE
Accord d'entreprise DESCOURS & CABAUD ATLANTIQUE 03/10/2018
Un Accord portant sur la Classification, les Parcours Professionnels & la Rémunération du Personnel Ouvrier et Employé
ACCORD
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Faites le premier pas