Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise METAL INDUSTRIES FRANCE 19/12/2025
REMUNERER LA PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise METAL INDUSTRIES FRANCE SAS 09/09/2025
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE LA REFONTE DES ACCORDS D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise METAL INDUSTRIES FRANCE SAS 13/10/2025
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LES CONDITIONS ET LE CADRE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise METAL INDUSTRIES FRANCE SAS 12/11/2025
Adapter l'entreprise à un monde qui change
ACCORD

Accord d'entreprise METAL INDUSTRIES FRANCE SAS 15/12/2025
CSE - BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise METAL PERIGORD 18/07/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise METAL PERIGORD 18/07/2022
ACCORD APLD
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Accord d'entreprise METALOR TECHNOLOGIES ADVANCED COATINGS 15/03/2019
Accord prime pouvoir d'achat exceptionnelle MTACF Mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MEVACO 16/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L’ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise NICODEME SA 11/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandants des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise NICODEME SA 28/12/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 19/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 05/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 01/07/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 09/11/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion et à la régulation de l'utilisation des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 02/12/2021
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 20/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 11/05/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 01/03/2023
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 06/07/2023
Protocole d'accord portant sur le vote électronique lors de l'élection des membres du comité social et économique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 15/07/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO MINING 31/12/2025
Accord salarial Orano Mining 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2021) 13/07/2021
Accord relatif à la négociation obligatoire annuelle au titre de l'année 2021 au sein de l'entreprise OUTOKUMPU Distribution France
ACCORD

Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2024) 26/02/2024
Accord relatif à la négociation obligatoire annuelle au titre de l'année 2024 au sein de l'entreprise Outokumpu Distribution France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Orano Mining 04/06/2020
Avenant accord salarial Orano Mining 2020
AVENANT