Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux

Accord d'entreprise NICODEME SA 11/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandants des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise NICODEME SA 28/12/2020
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 19/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 05/07/2018
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 01/07/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 09/11/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion et à la régulation de l'utilisation des outils numériques
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 02/12/2021
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 20/12/2021
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 11/05/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 01/03/2023
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 06/07/2023
Protocole d'accord portant sur le vote électronique lors de l'élection des membres du comité social et économique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise OPTIMAS OE SOLUTIONS 15/07/2025
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ORANO MINING 31/12/2025
Accord salarial Orano Mining 2026
ACCORD

Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2021) 13/07/2021
Accord relatif à la négociation obligatoire annuelle au titre de l'année 2021 au sein de l'entreprise OUTOKUMPU Distribution France
ACCORD

Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2024) 26/02/2024
Accord relatif à la négociation obligatoire annuelle au titre de l'année 2024 au sein de l'entreprise Outokumpu Distribution France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise OUTOKUMPU DISTRIBUTION FRANCE (NAO 2025) 13/05/2025
Un Accord relatif à la Négociation Obligatoire Annuelle au titre de l'année 2025 au sein de l'entreprise Outokumpu Distribution France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise Orano Mining 04/06/2020
Avenant accord salarial Orano Mining 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PALLADIAM 26/08/2025
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PREVOT-SMETA 20/05/2022
ACCORD SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 26/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 30/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 13/06/2018
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DON SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE OU ACCIDENTE
AVENANT

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 11/05/2020
l'accord relatif aux mesures d'activité partielle applicables dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 27/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PROFILS SYSTEMES 17/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD