EEE ALPES DAUPHINE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47972168000029

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/06/19 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03822011189)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EEE ALPES DAUPHINE

• UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03819003343)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EEE ALPES DAUPHINE

• UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE ET DU CSSCT (T03823060109)
  Début : 16/03/2023 Fin : 15/03/2027
  Accord d'entreprise EEE ALPES DAUPHINE

• UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T03824060810)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD RELATIF AUX MOBILITES DURABLES 2023 (T03823012630)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T03819002596)
  Début : 29/03/2019 Fin : 30/03/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX FORFAIT MOBILITES DURABLES (T03822009445)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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