IT-CE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 46960005000253

• Avenant n°2 à l'accord collectif ITCE sur les avantages divers (T07521030412)
  Début : 10/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• Avenant n°1 à l'accord collectif IT-CE relatif aux dons de jours de repos (T07519016990)
  Début : 04/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord collectif IT-CE sur le vote électronique (T07518006014)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ASTREINTES, HEURES SUPPLEMENTAIRES ET INTERVENTIONS (A07518032000)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES ORGANISATIONS SPECIFIQUES DU TEMPS DE TRAVAIL (A07518032001)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LES DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS (A07518032003)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• ACCORD COLLECTIF IT-CE SUR LE TELETRAVAIL (A07518032004)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord collectif IT-CE relatif à la nouvelle organisation du Dialogue Social concernant le Comité Social et Economique et le Droit syndical (T07519007268)
  Début : 01/01/2019 Fin : 18/03/2023
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord collectif IT-CE en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07519017680)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord collectif IT-CE sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T07521030396)
  Début : 09/04/2021 Fin : 31/03/2022
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord de méthode relatif à la procédure d’information et de consultation dans le cadre du projet de déploiement des nouveaux modes d’organisation du travail et du bureau partage, le programme Well inside (T07521037028)
  Début : 06/12/2021 Fin : 21/01/2022
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord de Méthode du 10 novembre 2021 relatif à la procédure d’information et de consultation dans le cadre du projet Hermes (T07521036535)
  Début : 10/11/2021 Fin : 09/12/2021
  Accord d'entreprise IT-CE

• Avenant n°2 à l’accord collectif IT-CE en faveur de la qualité de vie au travail (T07520023338)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise IT-CE

• Accord collectif IT-CE sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2020 relative à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T07520020326)
  Début : 08/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise IT-CE

• Avenant à l'accord collectif en faveur de la qualité de vie au travail (T07520018850)
  Début : 05/02/2020 Fin : 31/07/2020
  Accord d'entreprise IT-CE